15 décembre 2025

101 préfibrage tranche 3 lotissement du Champ Piry

100 programme commun de voirie VC4

98 RODP mégalis

92 participation employeur mutuelle santé

0097 prescription de dettes

95 bons dachat personnel

94 révision des tarifs 2026 salle multi

93 convention territoriale globale

2025-96

D — ADMINISTRATION GENERALE - Fourrière animale : convention de prestations SACPA

D — BATIMENTS COMMUNAUX - Contrôle daccès : renouvellement contrat HORANET

D — FINANCES - Accueils péri et extrascolaires : tarifs et pénalités au 5 janvier 2026

D — FINANCES : Tarifs des services municipaux au 1er janvier 2026

D — FINANCES - Passage en CFU : modification du règlement budgétaire et financier

D — FINANCES - Liaisons douces / sécurité : Ddes DETR/DSIL 2026 et fonds de concours PCC

D — FINANCES - Tennis extérieurs : Ddes DETR/DSIL 2026 et fonds de concours PCC

D — FINANCES - Acquisition ordinateurs école élémentaire : fonds de concours PCC

D — FINANCES : participation des communes extérieures au frais de fonctionnement des écoles 2024 2025

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : décision modificative n° 4

D — Transfert compétence Assainissement au PCC : clôture budget annexe au 31 12 2025

Tvx Lotissement Chênaie 4 — Lot 3 - Avenant 1

Convention occupation domaine public - ATC FRANCE

D — ADMINISTRATION GENERALE : conventions partenariat TERRES DE SOURCES et Gpt de Cdes

D — COMMANDE PUBLIQUE - Marchés alimentaires pour 28 lots au titre de l'année 2026

D — COMMANDE PUBLIQUE - Marché alimentaire pour le lot poisson frais au titre de l'année 2026

99 orientation futur projet culturel

91 approbation PV CM du 03-11-2025