Conseil municipal du 2025-12-15

2025 — 101 préfibrage tranche 3 lotissement du Champ Piry

2025 — 100 programme commun de voirie VC4

2025 — 98 RODP mégalis

2025 — 92 participation employeur mutuelle santé

2025 — 0097 prescription de dettes

2025 — 95 bons d'achat personnel

2025 — 94 révision des tarifs 2026 salle multi

2025 — 93 convention territoriale globale

2025-96

D — ADMINISTRATION GENERALE - Fourrière animale : convention de prestations SACPA

D — BATIMENTS COMMUNAUX - Contrôle d'accès : renouvellement contrat HORANET

D — FINANCES - Accueils péri et extrascolaires : tarifs et pénalités au 5 janvier 2026

D — FINANCES : Tarifs des services municipaux au 1er janvier 2026

D — FINANCES - Passage en CFU : modification du règlement budgétaire et financier

D — FINANCES - Liaisons douces / sécurité : Ddes DETR/DSIL 2026 et fonds de concours PCC

D — FINANCES - Tennis extérieurs : Ddes DETR/DSIL 2026 et fonds de concours PCC

D — FINANCES - Acquisition ordinateurs école élémentaire : fonds de concours PCC

D — FINANCES : participation des communes extérieures au frais de fonctionnement des écoles 2024 2025

D — FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : décision modificative n° 4

D — Transfert compétence Assainissement au PCC : clôture budget annexe au 31 12 2025

Tvx Lotissement Chênaie 4 — Lot 3 - Avenant 1

Convention occupation domaine public - ATC FRANCE

D — ADMINISTRATION GENERALE : conventions partenariat TERRES DE SOURCES et Gpt de Cdes

D — COMMANDE PUBLIQUE - Marchés alimentaires pour 28 lots au titre de l'année 2026

D — COMMANDE PUBLIQUE - Marché alimentaire pour le lot poisson frais au titre de l'année 2026

2025 — 99 orientation futur projet culturel

2025 — 91 approbation PV CM du 03-11-2025