Conseil municipal du 2026-03-02

D — FINANCES - BUDGETS PRINCIPAL et ANNEXES : bilan des acquisitions et cessions 2025

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 : reprise anticipée des résultats 2025

D — FINANCES - BP ANNEXE ZAC DU PRIEURE 2026 : reprise anticipée des résultats 2025

D — FINANCES - BP ANNEXE CENTRE DE TRI 2026 : reprise anticipée des résultats 2025

D — FINANCES - BP ANNEXE LE VERGER 2021 POUR 2026 : reprise anticipée des résultats 2025

D — FINANCES - BP ANNEXE PANNEAUX SOLAIRES 2026 : reprise anticipée des résultats 2025

D — FINANCES - BP ANNEXE ZAC MULTISITES : reprise anticipée des résultats 2025 (annule DCM 2026.03.07)

D — FINANCES - BP ANNEXE ZAC MULTISITES 2026 : reprise anticipée résultats 2025

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 : participation aux charges de l'école privée St-Augustin pour 2026

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 : participation aux fournitures scolaires de l'école privée St-Augustin pour 2026

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 : participation Cmnes extérieures frais fonctionnement écoles 2024/2025

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 : subventions aux associations pour 2026

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 : vote des taux de fiscalité pour 2026

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 : vote des taux de fiscalité pour 2026

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 : approbation

D — FINANCES - BP ANNEXE ZAC DU PRIEURE 2026 : approbation

D — FINANCES - BP ANNEXE ZAC MULTISITES 2026 : approbation (annule DCM 2026.03.16)

D — FINANCES - BP ANNEXE ZAC MULTISITES 2026 : approbation

D — FINANCES - BP ANNEXE LE VERGER 2021 POUR 2026 : approbation

D — FINANCES - BP ANNEXE PANNEAUX SOLAIRES 2026 : approbation

D — FINANCES - BP ANNEXE CENTRE DE TRI 2026 : approbation

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 - AP/CP : actualisation programme "vidéoprotection"

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 - AP/CP : actualisation programme "pôle multimodal"

D — FINANCES - BP PRINCIPAL 2026 - AP/CP : clôture opération "Aménagement secteur Alexis Geffrault"

D — FINANCES : demandes fonds de concours pour 2026 auprès du Pays de Châteaugiron Communauté

D — FINANCES - ALSH : tarifs municipaux pour vente boissons, alimentation et créations au 01.04.2026

D — JEUNESSE : convention partenariat pour organisation camp été ados Juillet 2026 (Acigné, Brécé, Noyal)

D — NUMERIQUE : convention cadre accès centrale achats Manche Numérique

D — SPORT : labellisation "Ville Active et Sportive" pour 3 ans à c/du 24.08.2026 (ANS)

D — INTERCOMMUNALITE - Mutualisation achat travaux de voirie : adhésion Gpt de Cdes du PCC

D — RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des effectifs au 01.04.2026