9 décembre 2024
13
délibérations
9
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Garantie Communale demprunt — ESPACIL - Retrait délib 2022-06
Garantie communal emprunt — AIGUILLON - Retrait délibération 2023-99
Garantie communale demprunt — Aiguillon construction - 17 logements
Budget Asst — Prise en charge 1/4 dépenses asst avant le BP 2025
Prise en charge dépenses d'investissement avant le BP 2025
Budget Principal - DM 06
Fixation contre — valeur redevance système d'assainissement collectif
Clôture budget annexe — Lotissement Beaufort
Protection sociale complémentaire — Mutuelle labellisées
Renouvellement convention territoriale globale 2025-2029
Modification charte du restaurant scolaire
Avis conseil municipal — GAEC de Bormarais
Modalités mise à dispo modification PLU
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