16 décembre 2024
16
délibérations
6
Enfance & Jeunesse
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D — FINANCES - BUDGET PRINICIPAL : tarifs périscolaires et extrascolaires 2025
D — ENFANCE JEUNESSE : renouvellement label "Territoire bio engagé" pour l'année 2024 et engagement principe années suivants
D — JEUNESSE & ASSEMBLEE DES SAGES : visite Sénat le 18 décembre 2024 : convention partenariat avec Piré-Chancé
D — ENFANCE : convention relative à lintervention dAESH sur tps de pause méridienne dans le 1er degré (Cmne et Rectorat)
D — ENFANCE JEUNESSE - CLAS et bonus associés : convention CAF 35 2024/2027
D — ENFANCE JEUNESSE - Convention d'objectifs et de financement CAF 35 : avenants 2024 er reconduction dispositifs pour 2025
D — FINANCES - BUDGE ANNEXE ZAC MULTISITES 2024 : Octroi d'un emprunt de 1.200.000
D — COMMANDE PUBLIQUE - Fourniture de denrées alimentaires : attribution marchés à bons de commande pour 28 lots pour 2025
D — COMMANDE PUBLIQUE - Fourniture de denrées alimentaires : attribution marché à bons de commande pour le lot poisson frais 2025
D — URBANISME - Modification n° 2 du PLU
D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - LOTISSEMENT LA FROMIERE : dénomination de voie
D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Déploiement de la fibre : corrections et régularisations noms de voies / lieux-dits
D — FINANCES - BUDGET PRINCIPAL : tarifs des services municipaux et droits de terrasses 2025
D — FINANCES - COMMUNE - JARDINS FAMILIAUX : convention avec M. MARTIN pour la fourniture d'eau à c/de 2024
D — RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire Police Municipale : mise en place ISFE au 01.01.2025
D — RESSOURCES HUMAINES - Modification tableau effectifs : création poste chargé de mission sport au 01.01.2025 temps complet
📬 Suivre Noyal
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.