Conseil municipal du 17 novembre 2025

Olivet 17 novembre 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

dont 14 adoptées

7

Urbanisme & Travaux

3

Sport

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse par thème

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 deliberations

Fourrière automobile municipale - concession de service public - choix du délégataire - approbation et autorisation de s ✅

Réhabilitation des bâtiments administratifs du site mairie - exonération de pénalités de retard pour un marchéde travaux ✅

RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ ANNÉE 2024 - INFORMATION - PRENDS ACTE Conseil municipal du 29

Renouvellement de la convention de partenariat en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme à passer avec la c ✅

Cession d'une portion du domaine public de voirie située 1240 rue de la bergeresse - approbation et autorisation de sign ✅

⚽ Sport 4 deliberations

Piscines municipales - délégation de service public - examen du rapport annuel 2024 produit par la société prestalis - i

Réhabilitation du gymnase du beauvoir - exonération de pénalités de retard pour un marché de travaux - approbation - app ✅

Gymnase du beauvoir - mise à jour du règlement intérieur - approbation approuvée à l’unanimité ✅

Tarification 2025 pour l’utilisation des installations sportives par les collèges - approbation - approuvée à l’unanimit ✅

👥 Ressources humaines 3 deliberations

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Mise en place des indemnités d’heures supplémentaires d’enseignement pour les enseignants artistiques - approbation - ap ✅

Information - prend acte 📌

🎭 Culture & Patrimoine 2 deliberations (toutes adoptees a l'unanimite)

Mise à jour des règlements intérieurs des équipements culturels - approbation - approuvée à l’unanimité ✅

Convention de partenariat - la fabrique opéra - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité ✅

🛡️ Sécurité 1 deliberation

Fourrière automobile municipale - concession de service public - examen du rapport annuel 2024 produit par la sarl garag

💶 Finances & Budget 1 deliberation

Camping municipal - délégation de service public - examen du rapport annuel 2024 produit par la société fréry services -

🌱 Environnement 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section ap n° 001 - approbation et autorisation de signer - appr ✅

👶 Enfance & Jeunesse 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Convention de partenariat - l'association jeunesses musicales de france - approbation et autorisation de signer - approu ✅

❤️ Social & Santé 1 deliberation (toutes adoptees a l'unanimite)

Convention d’objectifs et de financement - maison de la parentalité - approbation et autorisation de signer - approuvée ✅

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
4

Fourrière automobile municipale - concession de service public - choix du délégataire - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
5

Réhabilitation du gymnase du beauvoir - exonération de pénalités de retard pour un marché de travaux - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
6

Réhabilitation des bâtiments administratifs du site mairie - exonération de pénalités de retard pour un marchéde travaux - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
9

RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ ANNÉE 2024 - INFORMATION - PRENDS ACTE Conseil municipal du 29 septembre 2025

10

Renouvellement de la convention de partenariat en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme à passer avec la commune de saint - hilaire - saint - mesmin - aprobation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
11

Réserve foncière - acquisition de la parcelle cadastrée section ap n° 001 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
12

Cession d'une portion du domaine public de voirie située 1240 rue de la bergeresse - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
⚽ Sport 3 délibérations
3

Piscines municipales — délégation de service public - examen du rapport annuel 2024 produit par la société prestalis - information - prends acte

7

Gymnase du beauvoir — mise à jour du règlement intérieur - approbation approuvée à l’unanimité

✅
8

Tarification 2025 pour l’utilisation des installations sportives par les collèges - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
13

Mise à jour des règlements intérieurs des équipements culturels - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
14

Convention de partenariat - la fabrique opéra - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
15

Convention de partenariat - l'association jeunesses musicales de france - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité

✅
👥 Ressources humaines 3 délibérations
17

Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
18

Mise en place des indemnités d’heures supplémentaires d’enseignement pour les enseignants artistiques - approbation - approuvée à l’unanimité

✅
19

Information - prend acte

📌
🛡️ Sécurité 1 délibération
1

Fourrière automobile municipale — concession de service public - examen du rapport annuel 2024 produit par la sarl garage despres - information prends acte

💶 Finances & Budget 1 délibération
2

Camping municipal — délégation de service public - examen du rapport annuel 2024 produit par la société fréry services - information - prends acte

❤️ Social & Santé 1 délibération
16

Convention d’objectifs et de financement - maison de la parentalité - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanmité

✅
Document intégral
3 818 car. 
Conseil Municipal
du lundi 29 septembre 2025
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 29 septembre 2025, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage,
sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. POLICE MUNICIPALE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC -
EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2024 PRODUIT PAR LA SARL GARAGE DESPRES - INFORMATION
PRENDS ACTE
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
2. ECONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT
ANNUEL 2024 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ FRÉRY SERVICES - INFORMATION - PRENDS ACTE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
3. SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT
ANNUEL 2024 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ PRESTALIS - INFORMATION - PRENDS ACTE
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
4. COMMANDE PUBLIQUE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - CONCESSION DE SERVICE
PUBLIC - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
5. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - EXONÉRATION DE
PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX – APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
6. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DES BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS DU SITE MAIRIE -
EXONÉRATION DE PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉDE TRAVAUX - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
7. SPORTS - GYMNASE DU BEAUVOIR - MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR - APPROBATION
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
8. SPORTS - TARIFICATION 2025 POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES
COLLÈGES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
9. PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ ANNÉE
2024 - INFORMATION - PRENDS ACTE
Conseil municipal du 29 septembre 2025
Rapporteur : Michel LECLERCQ
10. URBANISME - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT EN MATIÈRE
D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME À PASSER AVEC LA COMMUNE DE SAINT-
HILAIRE-SAINT-MESMIN - APROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
11. FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AP N° 001 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
12. FONCIER - CESSION D'UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC DE VOIRIE SITUÉE 1240 RUE DE LA
BERGERESSE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
13. CULTURE - MISE À JOUR DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
14. CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT - LA FABRIQUE OPÉRA - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lyda MEUNIER
15. CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT - L'ASSOCIATION JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
16. SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - MAISON
DE LA PARENTALITÉ - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANMITÉ
Rapporteur : Rolande BOUBAULT
17. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
18. RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE DES INDEMNITÉS D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
D’ENSEIGNEMENT POUR LES ENSEIGNANTS ARTISTIQUES - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
19. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 29 septembre 2025
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