17 novembre 2025

Conseil Municipal
du lundi 29 septembre 2025
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 29 septembre 2025, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage,
sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. POLICE MUNICIPALE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC -
EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2024 PRODUIT PAR LA SARL GARAGE DESPRES - INFORMATION
PRENDS ACTE
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
2. ECONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT
ANNUEL 2024 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ FRÉRY SERVICES - INFORMATION - PRENDS ACTE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
3. SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT
ANNUEL 2024 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ PRESTALIS - INFORMATION - PRENDS ACTE
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
4. COMMANDE PUBLIQUE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE - CONCESSION DE SERVICE
PUBLIC - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
5. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - EXONÉRATION DE
PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX – APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
6. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DES BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS DU SITE MAIRIE -
EXONÉRATION DE PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉDE TRAVAUX - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
7. SPORTS - GYMNASE DU BEAUVOIR - MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR - APPROBATION
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
8. SPORTS - TARIFICATION 2025 POUR L’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES
COLLÈGES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
9. PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ ANNÉE
2024 - INFORMATION - PRENDS ACTE
Conseil municipal du 29 septembre 2025
Rapporteur : Michel LECLERCQ
10. URBANISME - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT EN MATIÈRE
D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME À PASSER AVEC LA COMMUNE DE SAINT-
HILAIRE-SAINT-MESMIN - APROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
11. FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AP N° 001 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
12. FONCIER - CESSION D'UNE PORTION DU DOMAINE PUBLIC DE VOIRIE SITUÉE 1240 RUE DE LA
BERGERESSE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
13. CULTURE - MISE À JOUR DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
14. CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT - LA FABRIQUE OPÉRA - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lyda MEUNIER
15. CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT - L'ASSOCIATION JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
16. SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - MAISON
DE LA PARENTALITÉ - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANMITÉ
Rapporteur : Rolande BOUBAULT
17. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
18. RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE DES INDEMNITÉS D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
D’ENSEIGNEMENT POUR LES ENSEIGNANTS ARTISTIQUES - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
19. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 29 septembre 2025