Conseil municipal du 16 décembre 2024
12
délibérations
dont 9 adoptées
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse par thème
Intercommunalité - rapport d’activités et du développement durable 2023 d’orléans métropole - information - prends acte
Projet de requalification des mails historiques d’orléans - avis à émettre - approuvée à l’unanimité ✅
Quartier de la vanoise, zone naturelle et zone agricole - acquisition des parcelles cadastrées sections bs n° 647, ch n° ✅
Intercommunalité - convention de service commun de la direction des systèmes d’information mutualisée - approbation et a ✅
Consultation pour la construction d’un parc photovoltaïque sur la commune de saint - hilaire - saint - mesmin - avis à é ✅
Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (aesh) sur la pause méridienne da ✅
Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des groupements de commandes proposés par orléans métropole - app ✅
Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Information - prend acte 📌
Commission consultative des services publics locaux (ccspl) - examen du bilan d’activité pour 2024 - information - prend
Convention de partenariat entre le ministère des armées et la commune d’olivet pour participer au renforcement de la coh ✅
Mise en place d’un groupement de commandes et lancement d’une consultation pour la mise en place d’une convention de par ✅
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Intercommunalité — rapport d’activités et du développement durable 2023 d’orléans métropole - information - prends acte
Projet de requalification des mails historiques d’orléans - avis à émettre - approuvée à l’unanimité
✅Intercommunalité - convention de service commun de la direction des systèmes d’information mutualisée - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité
✅Consultation pour la construction d’un parc photovoltaïque sur la commune de saint - hilaire - saint - mesmin - avis à émettre - approuvée à l’unanimité
✅Quartier de la vanoise, zone naturelle et zone agricole - acquisition des parcelles cadastrées sections bs n° 647, ch n° 402, ci n° 145, ci n° 147 et zi n° 45 - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité
✅Adhésion à de nouvelles familles d’achat dans le cadre des groupements de commandes proposés par orléans métropole - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité
✅Commission consultative des services publics locaux (ccspl) - examen du bilan d’activité pour 2024 - information - prends acte
Mise en place d’un groupement de commandes et lancement d’une consultation pour la mise en place d’une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance au bénéfice des agents - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité
✅Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Information - prend acte
📌Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (aesh) sur la pause méridienne dans le 1er degré - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité
✅Convention de partenariat entre le ministère des armées et la commune d’olivet pour participer au renforcement de la cohésion nationale - approbation et autorisation de signer - approuvée à la majorité
✅
Document intégral
2 863 car.
Conseil Municipal du lundi 24 mars 2025 19 heures 00 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 24 mars 2025, à 19 heures 00, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : 1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - RAPPORT D’ACTIVITÉS ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 D’ORLÉANS MÉTROPOLE - INFORMATION - PRENDS ACTE Rapporteur : Sandrine LEROUGE 2. CADRE DE VIE - PROJET DE REQUALIFICATION DES MAILS HISTORIQUES D’ORLÉANS - AVIS À ÉMETTRE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 3. ENFANCE ET FAMILLE - CONVENTION RELATIVE À L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LA PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE 1ER DEGRÉ - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT 4. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE, ZONE NATURELLE ET ZONE AGRICOLE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTIONS BS N° 647, CH N° 402, CI N° 145, CI N° 147 ET ZI N° 45 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Michel LECLERCQ 5. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - CONVENTION DE SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION MUTUALISÉE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Sandrine LEROUGE 6. ENVIRONNEMENT - CONSULTATION POUR LA CONSTRUCTION D’UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN - AVIS À ÉMETTRE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Sandrine LEROUGE 7. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 8. COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - EXAMEN DU BILAN D’ACTIVITÉ POUR 2024 - INFORMATION - PRENDS ACTE Rapporteur : Fabien GASNIER Conseil municipal du 24 mars 2025 9. CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MINISTÈRE DES ARMÉES ET LA COMMUNE D’OLIVET POUR PARTICIPER AU RENFORCEMENT DE LA COHÉSION NATIONALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ Rapporteur : Cécile ADELLE 10. RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE AU BÉNÉFICE DES AGENTS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC 11. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC 12. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 24 mars 2025
📬 Suivre Olivet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.