16 décembre 2024

Conseil Municipal
du lundi 24 mars 2025
19 heures 00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 24 mars 2025, à 19 heures 00, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - RAPPORT D’ACTIVITÉS ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
2023 D’ORLÉANS MÉTROPOLE - INFORMATION - PRENDS ACTE
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
2. CADRE DE VIE - PROJET DE REQUALIFICATION DES MAILS HISTORIQUES D’ORLÉANS - AVIS À
ÉMETTRE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
3. ENFANCE ET FAMILLE - CONVENTION RELATIVE À L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ÉLÈVES
EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LA PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE 1ER DEGRÉ -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
4. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE, ZONE NATURELLE ET ZONE AGRICOLE - ACQUISITION DES
PARCELLES CADASTRÉES SECTIONS BS N° 647, CH N° 402, CI N° 145, CI N° 147 ET ZI N° 45 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
5. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - CONVENTION DE SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES
SYSTÈMES D’INFORMATION MUTUALISÉE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
6. ENVIRONNEMENT - CONSULTATION POUR LA CONSTRUCTION D’UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR
LA COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN - AVIS À ÉMETTRE - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
7. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D’ACHAT DANS LE CADRE DES
GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
8. COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) -
EXAMEN DU BILAN D’ACTIVITÉ POUR 2024 - INFORMATION - PRENDS ACTE
Rapporteur : Fabien GASNIER
Conseil municipal du 24 mars 2025
9. CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MINISTÈRE DES ARMÉES ET LA COMMUNE
D’OLIVET POUR PARTICIPER AU RENFORCEMENT DE LA COHÉSION NATIONALE - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
10. RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT
D’UNE CONSULTATION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA
COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE AU BÉNÉFICE DES AGENTS - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
11. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC
12. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 24 mars 2025