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CM

30 septembre 2024

Olivet 13 délibérations
Document source

13

délibérations

dont 12 adoptées

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Sport

⚡ Résumé

Le conseil municipal d'Olivet s'est réuni le 3 février 2025 et a examiné 12 délibérations, toutes adoptées à l'unanimité, dans une séance marquée par un consensus total sur l'ensemble des sujets.

Finances

Trois délibérations financières : vote des taux de fiscalité locale 2025, approbation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2026, et versement d'un fonds de concours à la préfecture du Loiret en soutien aux victimes des calamités naturelles à Mayotte.

Sport

Deux subventions exceptionnelles accordées à des associations locales : Olivet Tir à l'Arc et Bulles du Loiret.

Social / Santé

Organisation des Foulées Roses 2025 : convention de co-organisation avec la Ligue contre le Cancer et conventions-type de partenariat approuvées.

RH

Trois délibérations RH : avenant à la convention de prévoyance professionnelle des agents, mise à jour du tableau des effectifs, et actualisation du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (abrogeant une délibération de 2017).

Administration

Approbation de la charte informatique de la Direction des Systèmes d'Information Mutualisée, modification du règlement intérieur de la salle des fêtes du Donjon, et prise d'acte des décisions du maire.

Délibérations (13)

Ressources humaines 4 délibérations
10

Avenant à la convention de prévoyance professionnelle des agents territoriaux

✅ unanimité
11

Mise à jour du tableau des effectifs

✅ unanimité
12

Actualisation du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

✅ unanimité
13

Décisions du maire — information au conseil

Finances & Budget 3 délibérations
2

Fonds de concours — soutien aux victimes des calamités naturelles à Mayotte

✅ unanimité
3

Vote des taux de fiscalité locale 2025

✅ unanimité
4

Approbation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2026

✅ unanimité
Sport 2 délibérations
5

Subvention exceptionnelle à Olivet Tir à l'Arc

✅ unanimité
6

Subvention exceptionnelle aux Bulles du Loiret

✅ unanimité
Social & Santé 2 délibérations
7

Foulées Roses 2025 — convention de co-organisation avec la Ligue contre le Cancer

✅ unanimité
8

Foulées Roses 2025 — conventions-type de partenariat

✅ unanimité
Numérique 1 délibération
1

Approbation de la charte informatique de la DSI mutualisée

✅ unanimité
Événementiel & Tourisme 1 délibération
9

Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes du Donjon

✅ unanimité
Document intégral
2 572 car. 
Conseil Municipal
du lundi 3 février 2025
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 3 février 2025, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous
la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil
municipal était la suivante :
1. CADRE DE VIE - CHARTE INFORMATIQUE - DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION MUTUALISÉE
- APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
2. FINANCES - RELATIONS INTERNATIONALES - CALAMITÉS NATURELLES À MAYOTTE - FONDS DE
CONCOURS - PRÉFECTURE DU LOIRET - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
3. FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2025 - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Fabien GASNIER
4. FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR
L'ANNÉE 2026 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Hervé LE GOFF
5. SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - OLIVET TIR A L’ARC - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
6. SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - BULLES DU LOIRET - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
7. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2025 - CONVENTION DE CO-ORGANISATION AVEC LA
LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
8. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2025 - CONVENTIONS-TYPE DE PARTENARIAT -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
9. ACCUEIL - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE DES FÊTES DU DONJON -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
Conseil municipal du 3 février 2025
10. RESSOURCES HUMAINES - AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT POUR
LA PASSATION D'UNE CONVENTION DE PARTICIPATION PORTANT CONTRAT COLLECTIF DE
PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE AU BÉNÉFICE DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
SIGNATAIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
11. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE
À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
12. RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES -
APPROBATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2017-11-05 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
13. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 3 février 2025
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