Conseil municipal du 30 septembre 2024
13
délibérations
dont 11 adoptées
5
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Sport
Synthèse par thème
Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes du donjon - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Avenant à la convention constitutive d'un groupement pour la passation d'une convention de participation portant contrat ✅
Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Information - prend acte 📌
Charte informatique - direction des systèmes d’information mutualisée - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Relations internationales - calamités naturelles à mayotte - fonds de concours - préfecture du loiret - approbation - ap ✅
Vote des taux de fiscalité locale 2025 - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Taxe locale sur la publicité extérieure - approbation des tarifs pour l'année 2026 - approuvée à l’unanimité ✅
Subvention exceptionnelle - olivet tir a l’arc - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Subvention exceptionnelle - bulles du loiret - approbation - approuvée à l’unanimité ✅
Foulées roses 2025 - convention de co - organisation avec la ligue contre le cancer - approbation et autorisation de sig ❌
Foulées roses 2025 - conventions - type de partenariat - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité ✅
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires - approbation - abrogation de la délibération n° 2017 - 11 - 05 - appro ✅
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Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes du donjon - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Avenant à la convention constitutive d'un groupement pour la passation d'une convention de participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle au bénéfice des agents des collectivités territoriales signataires - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité
✅Mise à jour du tableau des effectifs - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Indemnités horaires pour travaux supplémentaires - approbation - abrogation de la délibération n° 2017 - 11 - 05 - approuvée à l’unanimité
✅Information - prend acte
📌Relations internationales - calamités naturelles à mayotte - fonds de concours - préfecture du loiret - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Vote des taux de fiscalité locale 2025 - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Taxe locale sur la publicité extérieure - approbation des tarifs pour l'année 2026 - approuvée à l’unanimité
✅Subvention exceptionnelle - olivet tir a l’arc - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Subvention exceptionnelle - bulles du loiret - approbation - approuvée à l’unanimité
✅Foulées roses 2025 - convention de co - organisation avec la ligue contre le cancer - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité
❌Foulées roses 2025 - conventions - type de partenariat - approbation et autorisation de signer - approuvée à l’unanimité
✅Charte informatique - direction des systèmes d’information mutualisée - approbation - approuvée à l’unanimité
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Document intégral
2 572 car.
Conseil Municipal du lundi 3 février 2025 18 heures 30 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ____________________________ Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 3 février 2025, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le Conseil municipal était la suivante : 1. CADRE DE VIE - CHARTE INFORMATIQUE - DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION MUTUALISÉE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Sandrine LEROUGE 2. FINANCES - RELATIONS INTERNATIONALES - CALAMITÉS NATURELLES À MAYOTTE - FONDS DE CONCOURS - PRÉFECTURE DU LOIRET - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Vivianne YAYENDE 3. FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2025 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Fabien GASNIER 4. FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2026 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Hervé LE GOFF 5. SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - OLIVET TIR A L’ARC - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ 6. SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - BULLES DU LOIRET - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ 7. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2025 - CONVENTION DE CO-ORGANISATION AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Marie ALLAIRE 8. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2025 - CONVENTIONS-TYPE DE PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Marie ALLAIRE 9. ACCUEIL - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE DES FÊTES DU DONJON - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE Conseil municipal du 3 février 2025 10. RESSOURCES HUMAINES - AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT POUR LA PASSATION D'UNE CONVENTION DE PARTICIPATION PORTANT CONTRAT COLLECTIF DE PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE AU BÉNÉFICE DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES SIGNATAIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE 11. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE 12. RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES - APPROBATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2017-11-05 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Rapporteur : Laëtitia GOURBE 13. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER Conseil municipal du 3 février 2025
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