Conseil municipal du 11 juillet 2022

Conseil Municipal
du lundi 11 décembre 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 11 décembre 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage,
sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal était la suivante :
1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE
- RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2022 - INFORMATION - PREND
ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT - ORLÉANS
MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2022 -
INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
3. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS -
ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2022 -
INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
4. FINANCES - APPLICATION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER
2024 ET DISPOSITIONS DIVERSES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
5. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2023 - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
6. FINANCES - RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENT - CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
7. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2024 - APPROBATION - APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
8. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - BUDGET PRIMITIF 2024 - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
9. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2024 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
Conseil municipal du 11 décembre 2023
10. FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 AUX ASSOCIATIONS -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
11. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS AU
TITRE DE L'ANNÉE 2024 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
12. FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D'YVREMONT - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
13. FINANCES - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
14. FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
15. CADRE DE VIE - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - DÉFINITION DE ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES
RENOUVELABLES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR
16. COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉ PUBLIC N°2022/33 - RÉHABILITATION THERMIQUE DES BÂTIMENTS
ADMINISTRATIFS DE LA MAIRIE - PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF À LA MODIFICATION DU
BÂTIMENT B - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
17. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - EXONÉRATION
PARTIELLE DES PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
18. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BT 961 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
19. PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ - ANNÉE
2022 – INFORMATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
20. ECONOMIE - AUTORISATIONS D’OUVERTURES DOMINICALES - ANNÉE 2024 - APPROBATION -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Damien DENOUX
21. CADRE DE VIE - PRESTATION DE SERVICES POUR LA PRODUCTION ET LA VENTE DE PLANTES
ANNUELLES ET BISANNUELLES PAR LES ESPACES VERTS D'OLIVET - RENOUVELLEMENT DE
CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN - APPROBATION ET AUTORISATION
DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR
22. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
- APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
23. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
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24. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT D’UTILISATION RÉGIE FAMILLE - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur :Stéphane BOURDILLAULT
25. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE D’OLIVET ET
ORLÉANS MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - AJUSTEMENT DE LA
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES ASCENDANTE - AVENANT N° 1 À LA
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES DESCENDANTE - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Dominique ADELINE
26. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DE LA COMMUNE D'OLIVET VERS
ORLÉANS MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Dominique ADELINE
27. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 11 décembre 2023