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CM

11 juillet 2022

Olivet 27 délibérations
Document source

27

délibérations

dont 23 adoptées

8

Finances & Budget

5

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé

Le conseil municipal d'Olivet s'est réuni le 11 décembre 2023 pour examiner 27 points, dominés par l'adoption du budget 2024 et les ajustements financiers de fin d'exercice ; la quasi-totalité des délibérations est adoptée à l'unanimité, à l'exception de trois votes acquis à la majorité.

Finances

Séance budgétaire majeure : adoption du budget primitif 2024 (à la majorité), de la décision modificative n°2 du budget 2023, et passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024. Les tarifs municipaux 2024 et les subventions aux associations (à la majorité) pour 2024 sont également fixés, accompagnés des conventions d'objectifs.

Urbanisme

Poursuite des grands chantiers communaux : modification des autorisations de programme pour la réhabilitation du centre culturel d'Yvremont, la réhabilitation de l'école du Poutyl (avec exonération partielle de pénalités de retard), et la création de la nouvelle école de la Cerisaie. Acquisition d'une parcelle foncière au quartier de la Vanoise et avancement de la réhabilitation thermique de la mairie.

Environnement

Approbation de la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables et prise d'acte des rapports annuels d'Orléans Métropole sur l'eau potable, l'assainissement et les déchets pour 2022.

Social

Mise à jour des règlements intérieurs des activités périscolaires, des structures petite enfance et de la régie famille.

RH

Ajustements des conventions de mise à disposition de services entre Olivet et Orléans Métropole dans le cadre des transferts de compétences.

Délibérations (27)

Finances & Budget 8 délibérations
4

Passage à la nomenclature budgétaire M57 au 1er janvier 2024

✅ unanimité
5

Budget principal 2023 — décision modificative n°2

✅ unanimité
6

Rattrapage d'amortissement — corrections sur exercices antérieurs

✅ unanimité
7

Budget primitif principal 2024

✅ majorité
8

Budget primitif annexe du camping municipal 2024

✅ unanimité
9

Tarifs municipaux 2024

✅ unanimité
10

Subventions aux associations pour 2024

✅ majorité
11

Conventions d'objectifs avec les associations pour 2024

✅ unanimité
Environnement 5 délibérations
1

Rapport annuel eau potable Orléans Métropole 2022 – prise d'acte

2

Rapport annuel assainissement Orléans Métropole 2022 – prise d'acte

3

Rapport annuel prévention et gestion des déchets Orléans Métropole 2022 – prise d'acte

15

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

✅ unanimité
21

Convention de vente de plantes avec Saint-Hilaire-Saint-Mesmin – renouvellement

✅ unanimité
Urbanisme & Travaux 5 délibérations
13

Réhabilitation de l'école élémentaire du Poutyl – modification AP/CP

✅ unanimité
14

Création de la nouvelle école de la Cerisaie – modification AP/CP

✅ unanimité
16

Réhabilitation thermique des bâtiments administratifs de la mairie – protocole bâtiment B

✅ unanimité
17

École du Poutyl — exonération partielle des pénalités de retard

✅ unanimité
18

Acquisition de la parcelle BT 961 au quartier de la Vanoise

✅ unanimité
Social & Santé 3 délibérations
22

Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires

✅ unanimité
23

Règlement de fonctionnement des structures petite enfance

✅ unanimité
24

Règlement d'utilisation de la régie famille

✅ unanimité
Ressources humaines 3 délibérations
25

Ajustement de la convention de mise à disposition de services avec Orléans Métropole

✅ unanimité
26

Mise à disposition d'un agent communal vers Orléans Métropole

✅ unanimité
27

Décisions du maire — information et prise d'acte

Autres decisions 2 délibérations
19

Rapport annuel 2022 de la commission communale d'accessibilité

✅ unanimité
20

Autorisations d'ouvertures dominicales 2024

✅ majorité
Culture & Patrimoine 1 délibération
12

Réhabilitation du centre culturel d'Yvremont – modification AP/CP

✅ unanimité
Document intégral
5 473 car. 
Conseil Municipal
du lundi 11 décembre 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
____________________________
Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 11 décembre 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont de l’Alliage,
sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal était la suivante :
1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE
- RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2022 - INFORMATION - PREND
ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT - ORLÉANS
MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2022 -
INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
3. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS -
ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2022 -
INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
4. FINANCES - APPLICATION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER
2024 ET DISPOSITIONS DIVERSES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
5. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2023 - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
6. FINANCES - RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENT - CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
7. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2024 - APPROBATION - APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
8. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - BUDGET PRIMITIF 2024 - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
9. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2024 - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
Conseil municipal du 11 décembre 2023
10. FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 AUX ASSOCIATIONS -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
11. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS AU
TITRE DE L'ANNÉE 2024 - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
12. FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D'YVREMONT - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
13. FINANCES - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
14. FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
15. CADRE DE VIE - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - DÉFINITION DE ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES
RENOUVELABLES - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR
16. COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉ PUBLIC N°2022/33 - RÉHABILITATION THERMIQUE DES BÂTIMENTS
ADMINISTRATIFS DE LA MAIRIE - PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF À LA MODIFICATION DU
BÂTIMENT B - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
17. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - EXONÉRATION
PARTIELLE DES PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
18. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BT 961 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
19. PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ - ANNÉE
2022 – INFORMATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
20. ECONOMIE - AUTORISATIONS D’OUVERTURES DOMINICALES - ANNÉE 2024 - APPROBATION -
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Rapporteur : Damien DENOUX
21. CADRE DE VIE - PRESTATION DE SERVICES POUR LA PRODUCTION ET LA VENTE DE PLANTES
ANNUELLES ET BISANNUELLES PAR LES ESPACES VERTS D'OLIVET - RENOUVELLEMENT DE
CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN - APPROBATION ET AUTORISATION
DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR
22. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
- APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
23. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE -
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
Conseil municipal du 11 décembre 2023
24. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT D’UTILISATION RÉGIE FAMILLE - APPROBATION - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur :Stéphane BOURDILLAULT
25. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE D’OLIVET ET
ORLÉANS MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - AJUSTEMENT DE LA
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES ASCENDANTE - AVENANT N° 1 À LA
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES DESCENDANTE - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Dominique ADELINE
26. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DE LA COMMUNE D'OLIVET VERS
ORLÉANS MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Dominique ADELINE
27. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PREND ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 11 décembre 2023
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