Conseil municipal du séance #43

Conseil Municipal exceptionnel
du vendredi 9 juin 2023
Le Conseil municipal de la ville d’Olivet a été convoqué le vendredi 2 juin 2023
pour le vendredi 9 juin 2023 à 8 heures 30
ORDRE DU JOUR
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Désignation du secrétaire de séance
1. RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL – ÉLECTIONS SÉNATORIALES -
REMPLACEMENT DU MAIRE - INFORMATION – APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
2. RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL – ÉLECTIONS SÉNATORIALES -
DÉLÉGUÉS ET DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS - INFORMATION ET ÉLECTION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DÉPARTEMENT DU LOIRET DES DÉLIBÉRATIONS
COMMUNE D’OLIVET DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL DU
CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL DU VENDREDI 9 JUIN 2023
Le Conseil Municipal d’OLIVET (Loiret), légalement convoqué le 02/06/2023, s’est réuni Salle
Yvremont, Centre Culturel l'Alliage, lieu de cette séance, à 8h30, sous la présidence de monsieur
Matthieu SCHLESINGER, Maire.
Présents :
Cécile ADELLE, Sandrine LEROUGE, Jean-Michel PELLÉ, Rolande BOUBAULT, Romain SOULAS, Marie
ALLAIRE, Stéphane BOURDILLAULT, Laëtitia GOURBE, Fabien GASNIER, Lyda MEUNIER, Viviane
YAYENDE, Nicole GUIBOURGÉ, Emmanuel TASKY, Lucie LAMARRE-LEVASSEUR, Nicole CHAYOT,
Amélie PLOUZENNEC, André BENHENNA, Denis CHAUMETTE, Chantal BLOT, Vivien PELLETIER, Gile
DE SOUSA, Dominique RAGON.
. nombre de conseillers municipaux : 35
. nombre de présents à la 1ère délibération : 21
. quorum : 18
Absent(s) :
Procuration(s) :
Claire RAMBOZ donne pouvoir à Chantal BLOT, Sylvie THILLOUX à Rolande BOUBAULT, Dominique
ADELINE à Jean-Michel PELLÉ, François GUERRIER à Marie ALLAIRE, Anne FOUANT à Nicole
GUIBOURGÉ, Hervé LE GOFF à Viviane YAYENDE, Allain-Gérald FAUX à Amélie PLOUZENNEC, Pierre
GOULLIAUD à Emmanuel TASKY, Lélia DEBACKER à moi-même, Damien DENOUX à Sandrine
LEROUGE, Stéphane VENDRISSE à André BENHENNA, et Michel LECLERCQ à Cécile ADELLE.
Le Maire de la ville d’Olivet certifie que le compte-rendu de la présente séance a été, conformément
à l’article L.21212-25 du code général des collectivités territoriales affiché, par extrait, à la mairie le
13 juin 2023.
Il certifie en outre, que les formalités prescrites par les articles L.2121-7 à L.2121-25 du code général
des collectivités territoriales ont été observées pour la convocation à la réunion du Conseil.
Le Maire : Matthieu SCHLESINGER
La séance est ouverte à 8h35.
Il est procédé à l’appel des présents et à la lecture des pouvoirs.
M. SCHLESINGER : Bonjour à tous. Je vous propose d’ouvrir la séance du Conseil municipal de ce
vendredi 9 juin 2023 et je commence par l’appel.
[Appel]
Nous avons un Conseil municipal exceptionnel, à un horaire atypique, parce qu’il a été convoqué sur
demande de la préfecture, qui a fixé la date pour l’ensemble des Conseils municipaux, je crois que
c’est de France, mais en tout cas du département du Loiret. L’objectif est de désigner les délégués
qui participeront aux élections sénatoriales qui ont lieu le 24 septembre 2023.
Nous avons deux délibérations qui concernent ce point-là.
DÉLIBÉRATIONS
Point n° 1 : RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT
GÉNÉRAL – ÉLECTIONS SÉNATORIALES - REMPLACEMENT DU
MAIRE - INFORMATION
(délibération n° DEL_2023_06_01)
M. SCHLESINGER : La première délibération a pour objet de prendre acte de mon remplacement en
tant que conseiller régional pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023.
Je vote aux sénatoriales en tant que maire et je vote aux sénatoriales en tant que conseiller
régional ; comme je ne peux pas voter deux fois, il faut que je désigne quelqu’un pour me remplacer
et donc je désigne quelqu’un pour me remplacer au titre de mes fonctions de maire.
J’ai écrit à la préfète le 23 mai dernier pour demander à ce que monsieur Jérôme SEGRET, qui est un
habitant d’Olivet, puisse voter à ma place aux élections sénatoriales.
Il est donc proposé aujourd’hui au Conseil municipal d’en prendre acte pour que monsieur Jérôme
SEGRÉT puisse, sur désignation de la préfète, voter le 24 septembre 2023.
Est-ce que cette délibération appelle des questions ou des interrogations ? Il n’y en a pas, je vous
remercie de m’en donner acte.
M. le Maire, s’exprime ainsi :
La présente délibération a pour objet de prendre acte du remplacement de M. Matthieu
SCHLESINGER, Maire d’Olivet, au titre de son mandat au Conseil régional du Centre-Val-de-Loire,
pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023.
La commune d’Olivet est classée dans la catégorie des villes dont l’ensemble des conseillers
municipaux sont délégués de droit dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2023.
Néanmoins, M. Matthieu SCHLESINGER ne peut voter pour la commune d’Olivet en tant que maire
car il vote déjà au nom du Conseil régional du Centre-Val de Loire.
Par un courrier du 23 mai 2023 adressé à Mme la Préfète de la Région Centre-Val de Loire, préfète
du Loiret, il a désigné M. Jérôme SEGRET comme remplaçant pour les élections sénatoriales du 24
septembre prochain.
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte du remplacement de M. Matthieu
SCHLESINGER, Maire d’Olivet, par M. Jérôme SEGRET, dans le cadre des élections sénatoriales, le
24 septembre 2023.
Le Conseil prend acte de cette délibération.
Point n° 2 : RESSOURCES HUMAINES, ACCUEIL ET SECRÉTARIAT
GÉNÉRAL – ÉLECTIONS SÉNATORIALES - DÉLÉGUÉS ET DÉLÉGUÉS
SUPPLÉANTS - INFORMATION Et ÉLECTION
(délibération n° DEL_2023_06_02)
M. SCHLESINGER : Puis, nous avons une deuxième délibération.
Dans le cadre des élections sénatoriales, la commune d’Olivet est dans la strate des communes pour
lesquelles l’ensemble des conseillers municipaux sont délégués pour participer à l’élection des
sénateurs.
Pour autant, nous devons désigner des délégués remplaçants ou suppléants pour l’hypothèse où
l’un d’entre nous serait empêché de pouvoir voter. Les motifs d’empêchement sont strictement
énumérés par le Code et donc sont extrêmement limités. Ce n’est pas « je ne suis pas disponible »,
c’est « je suis à l’hôpital, je suis absent pour une raison professionnelle », etc., etc. A priori, cette liste
servira très peu.
Les différents groupes qui composent le Conseil municipal pouvaient présenter des listes. On en a
reçu deux : une, dite « Olivet 2020 », qui a été présentée par le groupe majoritaire et une liste
présentée par « Olivet écologique et solidaire ».
Nous devons ensuite procéder à un vote pour désigner les délégués suppléants en fonction de ces
deux listes (on peut s’abstenir également) et en fonction du résultat du vote, proportionnellement,
il y aura une liste unique de délégués suppléants qui sera constituée, dans laquelle, si l’un d’entre
nous ne pouvait pas venir voter le 24 septembre, il serait susceptible de venir piocher à son choix (il
n’y a pas d’ordre particulier) pour se faire remplacer selon les motifs que j’évoquais tout à l’heure.
J’en profite pour rappeler que le vote est obligatoire aux sénatoriales, sous peine d’amende, pour
les délégués qui ont été présentés.
Il est donc proposé au Conseil municipal de :
- Prendre acte de la désignation des 35 membres de droit dans le cadre des élections sénatoriales
du 24 septembre 2023 (nous tous), de procéder à la constitution du bureau électoral pour pouvoir
désigner les délégués suppléants : le président du bureau, c’est le maire ; les deux doyens du Conseil
municipal (c’est deux doyennes), Chantal BLOT et Nicole GUIBOURGÉ si elles le veulent bien, et
deux personnes les plus jeunes du Conseil municipal, Vivien PELLETIER et Emmanuel TASKY pour
procéder à l’encadrement des procédures de vote.
- Ensuite, de prendre acte du dépôt des listes de candidature, composées au maximum de
9 personnes de nationalité française, jouissant de leurs droits civiques et politiques, inscrites sur les
listes électorales de la commune.
À ce stade, il y a deux listes. Je ne sais pas s’il y a une troisième liste qui souhaiterait être présentée.
Il n’y en a pas.
- On pourra ensuite procéder à l’élection des suppléants en choisissant une liste, sans adjonction ni
radiation (vous ne pouvez pas modifier la liste, sinon le bulletin est nul), sans application de l’ordre
des candidats, avec application de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne – c’est
ce que je vous ai expliqué tout à l’heure, on appliquera un système proportionnel pour désigner les
délégués suppléants.
- Faire connaître au bureau électoral la liste sur laquelle sera désigné le suppléant qui, en cas
d’empêchement du conseiller municipal, le remplacera.
Les conseillers municipaux absents doivent faire connaître cette liste au maire dans les meilleurs
délais.
Cette désignation sera effectuée à l’issue du vote, par écrit, afin de respecter le caractère
confidentiel.
Vous devrez, une fois que le vote aura été effectué – il y aura une feuille qui circulera –, indiquer
dans quelle liste vous souhaiteriez pouvoir piocher pour pouvoir être remplacé en septembre
prochain s’il y en avait besoin (c’est après le vote, pour garder le caractère confidentiel du vote).
Est-ce que c’est clair pour tout le monde ou est-ce qu’il y a des questions ou des interrogations ?
[question hors micro]
M. SCHLESINGER : On peut présenter autant de listes que l’on veut. Les personnes qui seront élues
au scrutin proportionnel constitueront la liste unique des délégués suppléants et chaque élu peut
piocher dans cette liste pour se faire remplacer le jour J s’il a un des motifs valables par la personne
qu’il veut.
Sauf que vous ne faites pas ça la veille, vous le faites aujourd’hui, en indiquant si ce sont des
personnes issues de la liste « Olivet Écologique et Solidaire » à qui vous serez susceptible de faire
appel ou si c’est dans la liste « Olivet 2020 ».
Cette désignation pour les personnes présentes a lieu à l’issue du scrutin et pour les gens qui sont
absents, a lieu par échange de courrier avec le maire dans les jours qui viennent.
[question hors micro]
M. SCHLESINGER : Le résultat, on va le connaître tout de suite, oui.
Est-ce que c’est bon pour tout le monde ? Dominique ?
D. RAGON : Ça veut dire que plusieurs personnes peuvent désigner la même personne ?
M. SCHLESINGER : Ça veut dire qu’on peut désigner la même liste, mais s’il n’y a pas assez de
personnes, on n’est pas remplacé à la fin, c’est-à-dire qu’une personne ne pourra remplacer qu’une
personne.
Je prends une hypothèse : quelqu’un de l’équipe majoritaire choisit quelqu’un de la liste « Olivet
2020 » qui est présentée ici. Imaginons que c’est la seule liste où il y a des élus, mais ce ne sera pas le
cas, s’il y a plus de 9 absents, il y a des gens qui ne pourront pas être remplacés. Un remplaçant ne
peut remplacer qu’une personne.
Mais on part de l’hypothèse que tout le monde sera présent le 24 septembre.
Je n’ai pas encore les horaires des votes, mais Sophie CAZIN avait regardé, c’était à peu près entre 8
h et 15 h la dernière fois au tribunal judiciaire à Orléans.
Est-ce qu’il y a d’autres questions ? Il n’y en a pas.
Je vous propose donc de passer aux opérations électorales. Il y a deux listes, est-ce qu’il y en a une
autre ? Il n’y en a pas d’autres.
Est-ce que les membres du Bureau veulent bien participer aux opérations de vote ? Si c’est le cas,
vous allez voir Léa (vous restez à votre place et vous aiderez après le vote).
Peut-être que Léa peut présenter l’urne aux membres du Bureau pour vérifier qu’elle est bien vide,
etc.
Vous avez devant vous deux bulletins, vous choisissez le bulletin que vous voulez. Si vous ne mettez
rien, on considérera que c’est blanc. Vous n’avez pas le droit de faire de ratures, sinon le bulletin
sera nul et pour ceux qui ont un pouvoir, vous avez deux enveloppes.
Vous pouvez montrer aux membres du Bureau (madame BLOT, monsieur PELLETIER, madame
GUIBOURGÉ et monsieur TASKY) que l’urne est bien vide.
Vous pouvez la fermer.
Est-ce que tout le monde a préparé son bulletin ? Ce que je propose, c’est que vous commenciez par
Lucie LAMARRE LEVASSEUR et qu’on fasse le tour comme ça. Merci beaucoup.
[Scrutin]
M. SCHLESINGER : On note l’arrivée de Nicole CHAYOT.
Parfait, le scrutin est clos et je vais demander à Emmanuel TASKY et Vivien PELLETIER s’ils veulent
bien aller dépouiller, sous le contrôle de Nicole GUIBOURGÉ et de Chantal BLOT.
M. SCHLESINGER : Oui, Giles ?
G. DE SOUSA : Petite question, en définitive l’intérêt de désigner quelle est la liste qui en cas
d’empêchement viendrait, le second chapeau, c’est que c’est la préfecture qui désignerait le
suppléant suivant la personne qui est absente ?
M. SCHLESINGER : Ce que j’ai compris du dispositif, c’est vous qui choisissez la personne à laquelle
vous faites appel si vous n’êtes pas là, mais il faut désigner aujourd’hui le groupe de personnes dans
lequel vous êtes susceptible de faire appel. Je ne sais pas pourquoi, mais c’est ce qu’on m’a
expliqué.
[Dépouillement]
M. SCHLESINGER : Merci à tous. Il y avait 35 inscrits au vote, il y a eu 34 votants, 27 voix pour la liste
« Olivet 2020 », 7 voix pour la liste « Olivet Écologique et Solidaire » et les résultats sont les
suivants : 7 suppléants sont issus de la liste « Olivet 2020 » et 2 suppléants sont issus de la liste
« Olivet Écologique et Solidaire ».
Les 7 suppléants élus sont les 7 premiers de la liste « Olivet 2020 » et les 2 suppléants élus sont les
deux premiers de la liste « Olivet Écologique et Solidaire ».
M. le Maire, s’exprime ainsi :
La présente délibération a pour objet de prendre acte des 35 délégués de droit du Conseil
municipal et d’élire les neuf délégués suppléants qui pourront être appelés à voter à la place d’un
délégué titulaire empêché dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2023.
Le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection
des sénateurs, a fixé au 24 septembre 2023, la date des prochaines élections sénatoriales. Dans
cette perspective, les conseils municipaux sont convoqués, le 9 juin 2023, en vue de désigner des
délégués et leurs suppléants pour y participer.
La commune d’Olivet est classée dans la catégorie des villes dont l’ensemble des conseillers
municipaux sont délégués de droit dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2023.
Toutefois, le Conseil municipal doit procéder à la désignation de 9 suppléants dont la fonction
consiste à remplacer un délégué titulaire empêché.
L’élection des suppléants s’effectue à partir de listes d’un nombre maximal de candidats égal à celui
des suppléants à élire. Les listes peuvent être déposées, par les conseillers municipaux, jusqu’à
l’ouverture de la réunion du bureau électoral au cours du Conseil municipal. Les candidats doivent
être de nationalité française, jouir de leurs droits civiques et politiques et être inscrits sur la liste
électorale de la Commune.
Le vote se fait sans débat au scrutin secret.
Après la proclamation des résultats, les conseillers municipaux doivent faire connaître au bureau
électoral, la liste sur laquelle seront désignés les suppléants qui, en cas d’empêchement, les
remplaceront. Les conseillers municipaux absents doivent faire connaître cette liste au Maire dans
les meilleurs délais.
Il est proposé au Conseil municipal de :
• prendre acte de la désignation des 35 membres de droit dans le cadre des élections
sénatoriales du 24 septembre 2023,
• procéder à la constitution du bureau électoral composé :
• du président, en la personne du Maire ;
• des deux doyens du Conseil municipal ;
• des deux personnes les plus jeunes du Conseil municipal ;
• prendre acte du dépôt des listes de candidatures composées d’un maximum de 9
personnes de nationalité française, jouissant de leurs droits civiques et politiques,
inscrites sur les listes électorales de la commune,
• procéder à l’élection des suppléants en choisissant une liste, sans adjonction ni radiation
de noms et sans modification de l’ordre de présentation des candidats, avec application
de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne,
• faire connaître au bureau électoral la liste sur laquelle sera désigné le suppléant qui, en
cas d’empêchement du conseiller municipal, le remplacera. Les conseillers municipaux
absents doivent faire connaître cette liste au Maire dans les meilleurs délais. Cette
désignation sera effectuée à l’issue du vote par écrit afin de respecter le caractère
confidentiel.
Le Conseil prend acte de cette délibération.
Les résultats de l’élection ont été proclamés comme suit :
Liste Olivet 2020 : 25 votes soit 7 suppléants ;
Liste Olivet écologique et solidaire : 7 votes soit 2 suppléants.
Merci à tous de votre présence matinale, merci aux services d’avoir préparé ce Conseil municipal
exceptionnel et je vous rappelle simplement qu’il faut, pour les membres du Bureau, signer et que
chacun d’entre vous, avant de partir, doit désigner si son suppléant est pris sur la liste « Olivet
2020 » ou sur la liste « Olivet Écologique et Solidaire » auprès de Léa MARDELLE.
Merci à tous. La séance est levée. Je vous souhaite une bonne journée.
La séance est levée à 9h.