Conseil municipal du séance #44

Conseil Municipal
du lundi 15 mai 2023
18 heures 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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Le Conseil municipal s’est réuni le lundi 15 mai 2023, à 18 heures 30, à la salle Yvremont du centre culturel
l’Alliage, sous la présidence de M. Matthieu SCHLESINGER, Maire. La liste des délibérations examinées par
le Conseil municipal était la suivante :
DEL_2023_05_01 : FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT - FONCIÈRE D’HABITAT ET HUMANISME -
ACQUISITION D’UN LOGEMENT SITUÉ AVENUE DU LOIRET - APPROBATION -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_05_02 : FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À
L’INVESTISSEMENT LOCAL - CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA
CERISAIE - APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_05_03 : FINANCES - BILAN ET PERSPECTIVES DU BUDGET PARTICIPATIF - INFORMATION ET
APPROBATION - APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Romain SOULAS
DEL_2023_05_04 : FONCIER - ACQUISITION DE LA PARCELLE CI 006P - EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° KO
25 - VOIE D’ACCÈS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Michel LECLERCQ
DEL_2023_05_05 : SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2023 - CONVENTION DE CO-ORGANISATION
AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER -
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
DEL_2023_05_06 : SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2023 - CONVENTIONS-TYPE DE
PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER - APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Marie ALLAIRE
DEL_2023_05_07 : CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - FESTIVAL INTERNATIONAL DE
MUSIQUE DE SULLY ET DU LOIRET - APPROBATION D’UNE CONVENTION À PASSER
AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
- APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Rapporteur : Cécile ADELLE
DEL_2023_05_08 : DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION - PRENDS ACTE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 15 mai 2023