Conseil municipal du 2025-12-02

Délibération n°2025 — 093 - Usine de production de l'Asnière située à Montfort-sur-Meu - Révision du projet de refonte globale (délibération 2022-017)

Délibération n°2025 — 102 - Programmes prévisionnels 2026 des actions Territoires d'expérimentation zéro phyto 2040 de la Collectivité Eau du Bassin Rennais

Délibération n°2025 — 099 - Entretien des Périmètres de Protection des Captages - Attribution des lots

Délibération n°2025 — 101 - Etude sur les Drains du Coglais - Analyse de la sensibilité des Drains du Coglais aux perturbations anthropiques

Délibération n°2025 — 100 - Programmes prévisionnels 2026 des actions de lutte contre les pressions agricoles sur les aires l'alimentation des captages de la Collectivité Eau du Bassin Rennais

Délibération n°2025 — 097 - Programme de travaux sur les usines de production d'eau potable de la Douettée à Saint-Aubin-d'Aubigné et de la Haute-Chellerais à Gahard

Délibération n°2025 — 096 - Convention de fourniture d'eau en gros entre la Collectivité et le Syndicat Mixte Eau des Bruyères depuis les installations de l'ex Syndicat Mixte Eau de la Forêt de Paimpont

Délibération n°2025 — 098 - Forêts des captages de la Collectivité Eau du Bassin Rennais - Exploitation de parcelles forestières sur les sites de Chèze-Canut et du Vau Reuzé : coupes proposées à l'état

Délibération n°2025 — 103 - Création d'un poste non permanent - Contrat de projet de catégorie A (Ingénieur) - Chargé de projet du suivi du schéma directeur et de conduite d'opération - Pôle Distributio

Délibération n°2025 — 095 - Adoption du procès-verbal du Bureau du 9 septembre 2025

Délibération n°2025 — 094 - Désignation d'un secrétaire de séance