2 décembre 2025

Délibération n°2025 — 093 - Usine de production de l'Asnière s'ituée à Montfort-sur-Meu - Révision du projet de refonte globale (délibération 2022-017)

Délibération n°2025 — 102 - Programmes prévisionnels 2026 des actions Territoires d'expérimentation zéro phyto 2040 de la C'ollectivité Eau du Bassin Rennais

Délibération n°2025 — 099 - Entretien des Périmètres de Protection des C'aptages - Attribution des l'ots

Délibération n°2025 — 101 - Etude sur les Drains du C'oglais - Analyse de la s'ensibilité des Drains du C'oglais aux perturbations anthropiques

Délibération n°2025 — 100 - Programmes prévisionnels 2026 des actions de l'utte c'ontre les pressions agricoles sur les aires l'alimentation des c'aptages de la C'ollectivité Eau du Bassin Rennais

Délibération n°2025 — 097 - Programme de travaux sur les usines de production d'eau potable de la D'ouettée à Saint-Aubin-d'Aubigné et de la Haute-Chellerais à Gahard

Délibération n°2025 — 096 - Convention de fourniture d'eau en gros entre la C'ollectivité et le Syndicat Mixte Eau des Bruyères d'epuis les installations de l'ex Syndicat Mixte Eau de la Forêt de Paimpont

Délibération n°2025 — 098 - Forêts des c'aptages de la C'ollectivité Eau du Bassin Rennais - Exploitation de parcelles forestières sur les s'ites de Chèze-C'anut et du Vau Reuzé : c'oupes proposées à l'état

Délibération n°2025 — 103 - Création d'un poste non permanent - Contrat de projet de c'atégorie A (Ingénieur) - Chargé de projet du suivi du schéma d'irecteur et de c'onduite d'opération - Pôle D'istributio

Délibération n°2025 — 095 - Adoption du procès-verbal du Bureau du 9 s'eptembre 2025

Délibération n°2025 — 094 - Désignation d'un s'ecrétaire de séance