Conseil municipal du 2024-11-12

Ollé 12 novembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Finances & Budget

1

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Délibération n°2024-099 - Rapport des actes du Bureau et de Président pris par délégation du Comité - Délibération n°2024-098 - Subventions au communes de Guitté et Guenroc - Travaux sur le pont de Beaumont - Délibération n°2024-097 - Subvention à Plouasne - Visite scolaire guidée autour du barrage de Rophémel - Délibération n°2024-096 - Subvention aux communes de St Maden et de Guitté - Visite scolaire guidée autour du barrage de - Délibération n°2024-095 - Charte de déontologie relative aux cadeaux et invitations - Annexe au règlement intérieur du p - Délibération n°2024-094 - Attribution d'une subvention à l'association VRAC Rennes - Contribuer à développer la notoriét - Délibération n°2024-093 - Subvention Terres de Sources - soutien à l'expérimentation d'une nouvelle filière : le chanvre - Délibération n°2024-091 - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Délibération n°2024 — 098 - Subventions au communes de Guitté et Guenroc - Travaux sur le pont de Beaumont

2024

Délibération n°2024 — 097 - Subvention à Plouasne - Visite scolaire guidée autour du barrage de Rophémel

2024

Délibération n°2024 — 096 - Subvention aux communes de St Maden et de Guitté - Visite scolaire guidée autour du barrage de Rophémel

2024

Délibération n°2024 — 094 - Attribution d'une subvention à l'association VRAC Rennes - Contribuer à développer la notoriété de Terres de Sources et l'accessibilité des produits sur les quartiers priorit

2024

Délibération n°2024 — 093 - Subvention Terres de Sources - soutien à l'expérimentation d'une nouvelle filière : le chanvre

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Délibération n°2024 — 099 - Rapport des actes du Bureau et de Président pris par délégation du Comité

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Délibération n°2024 — 095 - Charte de déontologie relative aux cadeaux et invitations - Annexe au règlement intérieur du personnel de la Collectivité

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Délibération n°2024 — 091 - Désignation d'un secrétaire de séance

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