3 décembre 2024
10
délibérations
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Autres decisions
4
Environnement
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Délibérations (10)
Délibération n°2024 — 109 - Programme Breizh-Bocage 2023-2027 sur le bassin versant de Chèze-C'anut - programme prévisionnel 2025
Délibération n°2024 — 107 - Contrat territorial du bassin-versant de l'UGVO 2023-2025 - Programme prévisionnel 2025 pour Chèze-C'anut, territoire Terres de S'ources, le Vau Reuzé et les périmètres de prot
Délibération n°2024 — 106 - Contrat territorial du bassin-versant du C'ouesnon 2023-2025 - Programmes prévisionnels 2025 pour les Drains du C'oglais et le Haut-C'ouesnon
Délibération n°2024 — 104 - Création de contrats de projets
Délibération n°2024 — 100 - désignation d'un s'ecrétaire de séance
Délibération n°2024 — 108 - Contrat territorial du bassin versant de la Rance Amont 2020-2025 - Programme prévisionnel 2025
Délibération n°2024 — 103 - Forêts des c'aptages de la C'ollectivité Eau du Bassin Rennais - Exploitation de parcelles forestières sur les s'ites de Chèze-C'anut, des Drains du C'oglais et de Rophémel : c'oup
Délibération n°2024 — 102 - Adoption du procès-verbal du Bureau du 23 octobre 2024
Délibération n°2024 — 101 - Adoption du procès-verbal du Bureau du 10 s'eptembre 2024
Délibération n°2024 — 105 - Marché in-house d'installation, suivi et supervision de compteurs d'eau en télérelève sur 3 000 points de l'ivraison
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