Conseil municipal du 2024-12-03
10
délibérations
6
Autres decisions
4
Environnement
Synthèse
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Délibération n°2024 — 109 - Programme Breizh-Bocage 2023-2027 sur le bassin versant de Chèze-Canut - programme prévisionnel 2025
Délibération n°2024 — 107 - Contrat territorial du bassin-versant de l'UGVO 2023-2025 - Programme prévisionnel 2025 pour Chèze-Canut, territoire Terres de Sources, le Vau Reuzé et les périmètres de prot
Délibération n°2024 — 106 - Contrat territorial du bassin-versant du Couesnon 2023-2025 - Programmes prévisionnels 2025 pour les Drains du Coglais et le Haut-Couesnon
Délibération n°2024 — 104 - Création de contrats de projets
Délibération n°2024 — 100 - désignation d'un secrétaire de séance
Délibération n°2024 — 108 - Contrat territorial du bassin versant de la Rance Amont 2020-2025 - Programme prévisionnel 2025
Délibération n°2024 — 103 - Forêts des captages de la Collectivité Eau du Bassin Rennais - Exploitation de parcelles forestières sur les sites de Chèze-Canut, des Drains du Coglais et de Rophémel : coup
Délibération n°2024 — 102 - Adoption du procès-verbal du Bureau du 23 octobre 2024
Délibération n°2024 — 101 - Adoption du procès-verbal du Bureau du 10 septembre 2024
Délibération n°2024 — 105 - Marché in-house d'installation, suivi et supervision de compteurs d'eau en télérelève sur 3 000 points de livraison
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