2 mars 2026
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Sécurité
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Conseil en Architecture et Urbanisme D'ille-Et-Vilaine (c'au35) Avenant A la Convention D'adhesion avec le Conseil D'epartemental
Bilan des Acquisitions et Cessions Operees par la Commune de Saint-Meloir des Ondes
Approbation du Compte Financier Unique 2025
Attribution D'une Subvention Exceptionnelle A L'association « Quatre Vaulx les Mouettes »
Amenagement de la Vallee Verte Travaux Complementaires
AUTORISATION AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE DELI
Modifications du Reglement Interieur du Skate Park
Autorisation Doccupation de la Place du Marche au Cadran pour les Professions Circassiennes et Foraines
Lotissement « le Clos Guillou » — Avenant au Protocole Daccord en Vue de la Retrocession D'une Partie de la Voirie
Protocole de Cession D'un Terrain Rue Demeraude avec Emeraude Habitation pour la Construction de 16 Logements Sociaux
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