Conseil municipal du 2026-03-02
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Sécurité
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (10)
CONSEIL EN ARCHITECTURE ET URBANISME DILLE-ET-VILAINE (CAU35) AVENANT A LA CONVENTION DADHESION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES PAR LA COMMUNE DE SAINT-MELOIR DES ONDES
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LASSOCIATION « QUATRE VAULX LES MOUETTES »
AMENAGEMENT DE LA VALLEE VERTE TRAVAUX COMPLEMENTAIRES
AUTORISATION AU MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de lexercice précédent) ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE DELI
MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DU SKATE PARK
AUTORISATION DOCCUPATION DE LA PLACE DU MARCHE AU CADRAN POUR LES PROFESSIONS CIRCASSIENNES ET FORAINES
LOTISSEMENT « LE CLOS GUILLOU » — AVENANT AU PROTOCOLE DACCORD EN VUE DE LA RETROCESSION DUNE PARTIE DE LA VOIRIE
PROTOCOLE DE CESSION DUN TERRAIN RUE DEMERAUDE AVEC EMERAUDE HABITATION POUR LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS SOCIAUX
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