Conseil municipal du 2025-10-15

Ore 15 octobre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - D DÉLÉGATION DU MAIRE - D RENNES MÉTROPOLE / RAPPORT DACTIVITÉS ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024 - D RENNES MÉTROPOLE / TRANSFERT DE L'OPÉRA ET DU MUSIKHALL / RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DÉVALUATION DES CHARGES TRAN - D FINANCES / SUBVENTION CAISSE DES ÉCOLES / RÉGULARISATION DE LA SUBVENTION - D FINANCES / LANCEMENT D'UNE CONSULTATION EN PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA) POUR LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE DE L - D URBANISME / ILOT DU TRONCHAY / APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ (CRACL) ET DU BILAN FINANCIER ACTU - D URBANISME / MANDAT DÉTUDES PRÉALABLES POUR LAMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG ET DE SECTEURS EN EXTENSION / SPLA TERRITOIRES

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
251015

D DÉLÉGATION DU MAIRE

251015

D FINANCES / SUBVENTION CAISSE DES ÉCOLES / RÉGULARISATION DE LA SUBVENTION

251015

D FINANCES / LANCEMENT D'UNE CONSULTATION EN PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA) POUR LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE DE LA COMMUNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
251015

D URBANISME / ILOT DU TRONCHAY / APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ (CRACL) ET DU BILAN FINANCIER ACTUALISÉ AU 31 DÉCEMBRE 2024

251015

D URBANISME / MANDAT DÉTUDES PRÉALABLES POUR LAMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG ET DE SECTEURS EN EXTENSION / SPLA TERRITOIRES PUBLICS / QUITUS DE CONVENTION DE MANDATS

🌱 Environnement 1 délibération
251015

D RENNES MÉTROPOLE / RAPPORT DACTIVITÉS ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
251015

D RENNES MÉTROPOLE / TRANSFERT DE L'OPÉRA ET DU MUSIKHALL / RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

WEB megalis:2025:11622:2025-10-15
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