CM

23 septembre 2025

Ore 2 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (2)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D — Choix de lentreprise concernant le marché 2025_002 - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

D — Validation du rapport du commissaire enquêteur pour laliénation de chemins ruraux

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