Conseil municipal du 2024-07-08
14
délibérations
6
Autres decisions
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
202480 — ADMISSION EN NON-VALEUR
202483 — FONDS DE CONCOURS- FLAMME OLYMPIQUE
202484 — CREATION DE POSTES
202485 — AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D EGALITE DES TERRITOIRES CENTRE-VAL DE LOIRE
202489 — DISSOLUTION SMIPEP DE LA SEVINERIE - ANNULE ET REMPLACE DELIBERATION N°2024-25
Liste des délibérations séance du 08 Juillet 2024
202482 — BUDGET EAU POTABLE-DECISION MODIFICATIVE 01-2024
202486 — APPROBATION DU PRINCIPE DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'AGENCE D'URBANISME DES TERRITOIRES DE L ORLEANAIS TOPOS PAR LE PETR FORET D'ORLEANS-LOIRE-SOLOGNE
202487 — CONVENTION DE VENTE EN GROS D'EAU A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUCE LOIRETAINE - ALIMENTATION TRINAY
202488 — CONVENTION DE VENTE D'EAU EN GROS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PLAINE NORD LOIRET
202490 — MARCHE DE TRAVAUX EXTENSION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES A ASCHERES-LE-MARCHE
202491 — MARCHE DE TRAVAUX GEOTHERMIE - SIEGE ADMINISTRATIF
202492 — CAHIER DES CHARGES DE CESSION DES TERRAINS POUR L'EXTENSION DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES SUR ASCHERES-LE-MARCHE
202481 — BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF-DECISION MODIFICATIVE 01-2024
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