8 juillet 2024
14
délibérations
6
Autres decisions
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
202480 — Admission en Non-Valeur
202483 — Fonds de Concours- Flamme Olympique
202484 — Creation de Postes
202485 — Avis sur le Projet de Schema Regional dAmenagement, de Developpement Durable et D Egalite des Territoires Centre-Val de Loire
202489 — Dissolution Smipep de la Sevinerie - Annule et Remplace Deliberation N°2024-25
Liste des délibérations séance du 08 Juillet 2024
202482 — Budget Eau Potable-Decision Modificative 01-2024
202486 — Approbation du Principe de Signature d'Une Convention de Financement de lAgence d'Urbanisme des Territoires de l Orleanais Topos par le Petr Foret dOrleans-loire-sologne
202487 — Convention de Vente en Gros d'Eau A la Communaute de Communes Beauce Loiretaine - Alimentation Trinay
202488 — Convention de Vente d'Eau en Gros A la Communaute de Communes Plaine Nord Loiret
202490 — Marche de Travaux Extension de la Zone D Activites Economiques A Ascheres-Le-Marche
202491 — Marche de Travaux Geothermie - Siege Administratif
202492 — Cahier des Charges de Cession des Terrains pour lExtension des Zones d'Activites Economiques sur Ascheres-Le-Marche
202481 — Budget Assainissement Collectif-Decision Modificative 01-2024
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