Conseil municipal du 2024-07-03

Ore 3 juillet 2024 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Ressources humaines

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D FINANCES / RÉNOVATION DU BÂTIMENT « LE GUIBRA » / DÉLIBÉRATION - D DÉLÉGATION DU MAIRE - D ALEC / BILAN ÉNERGÉTIQUE 2023 / INFORMATION - PERSONNEL COMMUNAL / CONTRAT DAPPRENTISSAGE / DÉLIBÉRATION - D PERSONNEL COMMUNAL / TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT ANIMATION EN ADJOINT ANIMATION PRINCIPAL DE 2ème CLASSE / DÉLIB - D CRÉATION DUNE CONVENTION DENTENTE ENTRE LES COMMUNES DE BETTON, CHEVAIGNE ET SAINT SULPICE LA FORÊT POUR LA GESTION DU - D FINANCES / TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES / ADMISSION EN NON-VALEUR / DELIBERATION - D FINANCES / TARIFS ALSH - GARDERIE / DELIBERATION - D FINANCES / TARIFS RESTAURANT MUNICIPAL / DÉLIBÉRATION

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

D DÉLÉGATION DU MAIRE

D FINANCES / TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES / ADMISSION EN NON-VALEUR / DELIBERATION

D FINANCES / TARIFS ALSH — GARDERIE / DELIBERATION

D FINANCES / TARIFS RESTAURANT MUNICIPAL / DÉLIBÉRATION

👥 Ressources humaines 2 délibérations

PERSONNEL COMMUNAL / CONTRAT DAPPRENTISSAGE / DÉLIBÉRATION

D PERSONNEL COMMUNAL / TRANSFORMATION DUN POSTE DADJOINT ANIMATION EN ADJOINT ANIMATION PRINCIPAL DE 2ème CLASSE / DÉLIBÉRATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

D FINANCES / RÉNOVATION DU BÂTIMENT « LE GUIBRA » / DÉLIBÉRATION

🌱 Environnement 1 délibération

D ALEC / BILAN ÉNERGÉTIQUE 2023 / INFORMATION

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

D CRÉATION DUNE CONVENTION DENTENTE ENTRE LES COMMUNES DE BETTON, CHEVAIGNE ET SAINT SULPICE LA FORÊT POUR LA GESTION DUN RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNALE / DÉLIBÉRATION

WEB megalis:2024:11622:2024-07-03

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