16 octobre 2025

D_FINANCES_Délégation du Conseil au Maire ou son représentant

D_FINANCES_Décision Modificative n°1 pour le budget pôle santé

D_FINANCES_Décision Modificative n° 2 pour le budget pôle santé

D_FINANCES _Acceptation du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique (FMTE) auprès de Rennes Métropole

D FINANCES Décision modificative n° 1 du budget principal

D URBANISME Modification périmètre ZAD de la Plumelière

D'URBANISME_Propriété 5 rue de Rennes_convention de mise en gestion avec Rennes Métropole

D'URBANISME_Pôle santé_échange parcellaire ZH 389 p et ZH 380p

D_RESSOURCES HUMAINES_Modification du temps de travail pour un poste dadjoint technique

D_RESSOURCES HUMAINES_protection sociale complémentaire sur le volet santé_participation employeur

D'INTERCOMMUNALITÉ_Avis sur le rapport de la CLECT (commission locale dévaluation des charges transférées) portant sur le classement du MusikHall et de lOpéra en équipements culturels d'intérêt comm

D ADMINISTRATION GENERALE Décisions du Maire