Conseil municipal du 2025-10-16

Orgères 16 octobre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D_FINANCES_Délégation du Conseil au Maire ou son représentant - D_FINANCES_Décision Modificative n°1 pour le budget pôle santé - D_FINANCES_Décision Modificative n° 2 pour le budget pôle santé - D_FINANCES _Acceptation du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique (FMTE) auprès de Rennes Métropole - D_INTERCOMMUNALITÉ_Avis sur le rapport de la CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées) portant sur - D_RESSOURCES HUMAINES_Modification du temps de travail pour un poste dadjoint technique - D_FINANCES_Décision modificative n° 1 du budget principal - D_URBANISME_Modification périmètre ZAD de la Plumelière - D_URBANISME_Propriété 5 rue de Rennes_convention de mise en gestion avec Rennes Métropole - D_URBANISME_Pôle santé_échange parcellaire ZH 389 p et ZH 380p - D_ADMINISTRATION GENERALE_Décisions du Maire - D_RESSOURCES HUMAINES_protection sociale complémentaire sur le volet santé_participation employeur

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

D_FINANCES_Délégation du Conseil au Maire ou son représentant

2025

D_FINANCES_Décision Modificative n°1 pour le budget pôle santé

2025

D_FINANCES_Décision Modificative n° 2 pour le budget pôle santé

2025

D_FINANCES _Acceptation du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique (FMTE) auprès de Rennes Métropole

2025

D_FINANCES_Décision modificative n° 1 du budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

D_URBANISME_Modification périmètre ZAD de la Plumelière

2025

D_URBANISME_Propriété 5 rue de Rennes_convention de mise en gestion avec Rennes Métropole

2025

D_URBANISME_Pôle santé_échange parcellaire ZH 389 p et ZH 380p

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

D_RESSOURCES HUMAINES_Modification du temps de travail pour un poste dadjoint technique

2025

D_RESSOURCES HUMAINES_protection sociale complémentaire sur le volet santé_participation employeur

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

D_INTERCOMMUNALITÉ_Avis sur le rapport de la CLECT (commission locale d'évaluation des charges transférées) portant sur le classement du MusikHall et de l'Opéra en équipements culturels d'intérêt comm

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D_ADMINISTRATION GENERALE_Décisions du Maire

WEB megalis:2025:23307:2025-10-16
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