Conseil municipal du 2025-09-19

Orgères 19 septembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D_CULTURE Médiathèque Charte Instagram - D_CULTURE - Médiathèque Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique Département et collecti - D_VAVS Convention de mise à disposition dun éducateur sportif - D_CCAS - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - D_ALSH-Avenant n°3 DSP LEO LAGRANGE- Modification des horaires de fermeture des mercredis scolaires et clause de reverse - D_ALSH - Présentation du Rapport annuel dexécution du délégataire du service public DSP de lALSH et de lEspace Jeunes Fa - D_RESSOURCES HUMAINES - modification d'un emploi - gestionnaire comptable - D_RESSOURCES HUMAINES - Modification succincte du DUERP concernant les EPI - D_RESSOURCES HUMAINES Modification du temps de travail pour un poste dadjoint technique au service entretien - D_ADMINISTRATION GENERALE - convention relative aux opérations d'adressage, mise sous pli, colisage et distribution de l - D_ADMINISTRATION GENERALE - avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de lé - D_DMINISTRATION GENERALE Décisions du Maire

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

D_VAVS Convention de mise à disposition dun éducateur sportif

2025

D_ALSH — Avenant n°3 DSP LEO LAGRANGE- Modification des horaires de fermeture des mercredis scolaires et clause de reversement budgétaire

2025

D_ALSH — Présentation du Rapport annuel dexécution du délégataire du service public DSP de lALSH et de lEspace Jeunes Familles Rurales Bilan du 01 au 31/08/2024 et Versement du solde

2025

D_ADMINISTRATION GENERALE — convention relative aux opérations d'adressage, mise sous pli, colisage et distribution de la propagande électorale

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

D_RESSOURCES HUMAINES — modification d'un emploi - gestionnaire comptable

2025

D_RESSOURCES HUMAINES — Modification succincte du DUERP concernant les EPI

2025

D_RESSOURCES HUMAINES Modification du temps de travail pour un poste dadjoint technique au service entretien

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

D_CULTURE Médiathèque Charte Instagram

2025

D_CULTURE — Médiathèque Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique Département et collectivités de Rennes Métropole

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

D_CCAS — Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs

🌱 Environnement 1 délibération
2025

D_ADMINISTRATION GENERALE — avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D_DMINISTRATION GENERALE Décisions du Maire

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