CM

19 septembre 2025

Orgères 12 délibérations

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

D_VAVS Convention de mise à disposition d'un éducateur sportif

2025

D'ALSH — Avenant n°3 DSP LEO LAGRANGE- Modification des horaires de fermeture des mercredis scolaires et clause de reversement budgétaire

2025

D'ALSH — Présentation du Rapport annuel dexécution du délégataire du service public DSP de lALSH et de lEspace Jeunes Familles Rurales Bilan du 01 au 31/08/2024 et Versement du solde

2025

D'ADMINISTRATION GENERALE — convention relative aux opérations dadressage, mise sous pli, colisage et distribution de la propagande électorale

Ressources humaines 3 délibérations
2025

D_RESSOURCES HUMAINES — modification d'un emploi - gestionnaire comptable

2025

D_RESSOURCES HUMAINES — Modification succincte du DUERP concernant les EPI

2025

D_RESSOURCES HUMAINES Modification du temps de travail pour un poste dadjoint technique au service entretien

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

D_CULTURE Médiathèque Charte Instagram

2025

D_CULTURE — Médiathèque Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique Département et collectivités de Rennes Métropole

Social & Santé 1 délibération
2025

D_CCAS — Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs

Environnement 1 délibération
2025

D'ADMINISTRATION GENERALE — avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité

Autres decisions 1 délibération
2025

D_DMINISTRATION GENERALE Décisions du Maire

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