Conseil municipal du 2024-10-04
10
délibérations
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
1
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (10)
D_Ressources Humaines convention de mise à disposition de personnel pour la fonction informatique
D_Ressources Humaines — création dun poste permanent en filière culturelle secteur patrimoine et bibliothèque à temps complet
D_Ressources Humaines_Adhésion au contrat dassurance statutaire du CDG 35
D_Ressources Humaines — Participation employeur pour le volet prévoyance de la PSC
D_Enfance — Jeunesse - Participation des communes de la circonscription de Bruz aux dépenses de fonctionnement du RASED pour lannée 2023
D_Enfance — Jeunesse - Participation des communes aux charges de fonctionnement de lécole publique 1er degré pour lannée 2023/2024
D_Enfance — Jeunesse_Modification tarification garderie et règlement intérieur du service périscolaire
D_Urbanisme — Projet de Zone à faibles émissions-mobilité ZFE-m
D_Enfance — Jeunesse_Attribution du marché portail famille
D_Administration générale_Décisions du Maire
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