8 novembre 2024
9
délibérations
3
Enfance & Jeunesse
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D'Enfant jeunesse_Tarification garderie_Tarification enfants extérieurs à la commune
D'Enfance — Jeunesse_Modification tarification du restaurant scolaire_Tarifs majorés d'une pénalité
D'Enfance — Jeunesse_Tarification sorties à destination des jeunes de la commune
D'Urbanisme_ZAC les Prairies dOrgères_approbation du CRACL 2023
D_Technique_Acquisition d'un tracteur — épareuse - choix du prestataire
D Finances DM n°2 budget annexe les Ormes Blanches
D_Finances_Budget annexe les Ormes Blanches_reversement partiel de lexcédent
D_Finances_Prestation de recrutement de médecin pour le Pôle santé_Convention avec Activa Médical
D Administration générale Décisions du Maire
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