Conseil municipal du 2026-03-06

Orgères 6 mars 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

12

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - D_ENFANCE-JEUNESSE_Participation des communes au dépenses 2025 du RASED - D_FINANCES_affectation des résultats_budget annexe les Ormes Blanches - DCM_FINANCES_Fixation des taux dimposition des impôts directs locaux pour lannée 2026 - D_FINANCES_Affectation des résultats_Budget annexe restaurant - bar - D_FINANCES_affectation des résultats_budget annexe les Ormes Blanches - D_FINANCES Affectation des résultats_Budget annexe pôle santé - D_FINANCES_Affectation des résultats_Budget principal - D_FINANCES_Participation de la commune au syndicat Rive Sud, 2ème et 3ème versements - D_FINANCES_Vote du forfait communal 2026 à l'école privée sous contrat - D_RESSOURCES HUMAINES_Création d'un poste d'adjoint technique pour les espaces verts - D_URBANISME_Projet dinstallation dune Antenne SFR sur la plateforme communale de la Lande du Ruisseau_Parcelle La Roche - D_URBANISME_Convention de servitude de réseau aérien au lieu-dit « Bouharée » - D_CULTURE_Fixation du tarif pour le concert acoustique 2026 - D_ADMINISTRATION GENERALE_Décisions du Maire - D_FINANCES_Vote des subventions aux associations - D_FINANCES_Vote des subventions aux associations

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2026

D_ENFANCE — JEUNESSE_Participation des communes au dépenses 2025 du RASED

2026

D_FINANCES_affectation des résultats_budget annexe les Ormes Blanches

2026

DCM_FINANCES_Fixation des taux dimposition des impôts directs locaux pour lannée 2026

2026

D_FINANCES_Affectation des résultats_Budget annexe restaurant - bar

2026

D_FINANCES_affectation des résultats_budget annexe les Ormes Blanches

2026

D_FINANCES Affectation des résultats_Budget annexe pôle santé

2026

D_FINANCES_Affectation des résultats_Budget principal

2026

D_FINANCES_Participation de la commune au syndicat Rive Sud, 2ème et 3ème versements

2026

D_FINANCES_Vote du forfait communal 2026 à l'école privée sous contrat

2026

D_CULTURE_Fixation du tarif pour le concert acoustique 2026

2026

D_FINANCES_Vote des subventions aux associations

2026

D_FINANCES_Vote des subventions aux associations

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

D_URBANISME_Projet dinstallation dune Antenne SFR sur la plateforme communale de la Lande du Ruisseau_Parcelle La Roche Rouvante

2026

D_URBANISME_Convention de servitude de réseau aérien au lieu-dit « Bouharée »

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

D_RESSOURCES HUMAINES_Création d'un poste d'adjoint technique pour les espaces verts

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

D_ADMINISTRATION GENERALE_Décisions du Maire

WEB scdl:21350208100010:2026-03-06
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