6 mars 2026
16
délibérations
12
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D'ENFANCE — JEUNESSE_Participation des communes au dépenses 2025 du RASED
D_FINANCES_affectation des résultats_budget annexe les Ormes Blanches
DCM_FINANCES_Fixation des taux dimposition des impôts directs locaux pour l'année 2026
D_FINANCES_Affectation des résultats_Budget annexe restaurant - bar
D_FINANCES_affectation des résultats_budget annexe les Ormes Blanches
D_FINANCES Affectation des résultats_Budget annexe pôle santé
D FINANCES Affectation des résultats Budget principal
D_FINANCES_Participation de la commune au syndicat Rive Sud, 2ème et 3ème versements
D_FINANCES_Vote du forfait communal 2026 à l'école privée sous contrat
D CULTURE Fixation du tarif pour le concert acoustique 2026
D FINANCES Vote des subventions aux associations
D FINANCES Vote des subventions aux associations
D'URBANISME_Projet dinstallation d'une Antenne SFR sur la plateforme communale de la Lande du Ruisseau_Parcelle La Roche Rouvante
D'URBANISME_Convention de servitude de réseau aérien au lieu-dit « Bouharée »
D_RESSOURCES HUMAINES_Création d'un poste dadjoint technique pour les espaces verts
D ADMINISTRATION GENERALE Décisions du Maire
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