CM

6 février 2026

Orgères 12 délibérations

12

délibérations

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (12)

Finances & Budget 5 délibérations
2026

D'URBANISME_Avenant à la convention avec le Conseil dArchitecture en Urbanisme dIlle-et-Vilaine

2026

D_FINANCES_Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement sur le budget principal

2026

D_FINANCES_Contribution 2026 pour le syndicat intercommunal de la piscine la Conterie_Avance

2026

D FINANCES Admission en non-valeur

2026

D_FINANCES_Présentation du ROB et Débat dOrientation Budgétaire

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

D CULTURE Rapport d'activité 2024 — 2025 Syndicat Rive Sud

2026

D'URBANISME — FONCIER_Cession d'une emprise communale cadastrée ZD 459p

Environnement 2 délibérations
2026

D_BIODIVERSITÉ_ABI_Signature d'une convention de groupement de commande

2026

D_BIODIVERSITÉ_ABI_Signature de la convention dentente préalable avec les 4 communes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

D_VAVS_FINANCES_Attribution du marché de réfection du terrain dhonneur de football

2026

D_FINANCES_Attribution du marché entretien, tonte et taille des espaces verts

Autres decisions 1 délibération
2026

D ADMINISTRATION GENERALE Décisions du Maire

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