Conseil municipal du 2026-02-06

Orgères 6 février 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D_CULTURE_Rapport dactivité 2024-2025 Syndicat Rive Sud - D_URBANISME_Avenant à la convention avec le Conseil d'Architecture en Urbanisme d'Ille-et-Vilaine - D_URBANISME-FONCIER_Cession d'une emprise communale cadastrée ZD 459p - D_BIODIVERSITÉ_ABI_Signature d'une convention de groupement de commande - D_FINANCES_Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement sur le budget principal - D_BIODIVERSITÉ_ABI_Signature de la convention d'entente préalable avec les 4 communes - D_VAVS_FINANCES_Attribution du marché de réfection du terrain d'honneur de football - D_FINANCES_Contribution 2026 pour le syndicat intercommunal de la piscine la Conterie_Avance - D_FINANCES_Admission en non-valeur - D_FINANCES_Présentation du ROB et Débat dOrientation Budgétaire - D_ADMINISTRATION GENERALE_Décisions du Maire - D_FINANCES_Attribution du marché entretien, tonte et taille des espaces verts

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

D_URBANISME_Avenant à la convention avec le Conseil d'Architecture en Urbanisme d'Ille-et-Vilaine

2026

D_FINANCES_Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'Investissement sur le budget principal

2026

D_FINANCES_Contribution 2026 pour le syndicat intercommunal de la piscine la Conterie_Avance

2026

D_FINANCES_Admission en non-valeur

2026

D_FINANCES_Présentation du ROB et Débat dOrientation Budgétaire

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

D_CULTURE_Rapport dactivité 2024 — 2025 Syndicat Rive Sud

2026

D_URBANISME — FONCIER_Cession d'une emprise communale cadastrée ZD 459p

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

D_BIODIVERSITÉ_ABI_Signature d'une convention de groupement de commande

2026

D_BIODIVERSITÉ_ABI_Signature de la convention d'entente préalable avec les 4 communes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

D_VAVS_FINANCES_Attribution du marché de réfection du terrain d'honneur de football

2026

D_FINANCES_Attribution du marché entretien, tonte et taille des espaces verts

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

D_ADMINISTRATION GENERALE_Décisions du Maire

WEB scdl:21350208100010:2026-02-06
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