12 avril 2024
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D_Finances_état annuel des indemnités perçues par les membres du Conseil Municipal
D Finances admission en non-valeur
D'Enfance jeunesse et vie scolaire_facturation au restaurant scolaire
D'Enfance jeunesse et vie scolaire_tarifs du restaurant scolaire
D'Enfance jeunesse et vie scolaire_tarifs périscolaires du service garderie
D_Foncier _acquisition de la propriété située au 12 rue de Rennes
D_Bâtiment_pôle santé pluridisciplinaire Rochcongar_mandat de gestion immobilière
D'Aménagement_pôle santé pluridisciplinaire Rochcongar_avenants au marché de travaux
D'Aménagement_Déploiement du réseau fibre hors réseau RMT sur les complexes sportifs et scolaires
D Administration générale Décisions du Maire
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