Conseil municipal du 2024-03-22

Orgères 22 mars 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

7

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D_Intercommunalité_Convention Territoriale Globale_Réalisation d'un diagnostic partagé_Répartition des coûts entre les 3 - D_Enfance Jeunesse Vie Scolaire_Actions pour lapprentissage du vélo des élèves des écoles - .D_Enfance Jeunesse Vie Scolaire_Participation des communes de la circonscription de BRUZ aux dépenses de fonctionnement - D_Finances_Avenant à la tarification sociale des cantines - D_Finances_Subventions aux associations - D_Finances_Vote des taux des taxes locales 2024 - D_Finances_Affectation des résultats 2023 du budget principal - D_Administration générale_Décisions du Maire

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

D_Intercommunalité_Convention Territoriale Globale_Réalisation d'un diagnostic partagé_Répartition des coûts entre les 3 collectivités

2024

D_Enfance Jeunesse Vie Scolaire_Actions pour lapprentissage du vélo des élèves des écoles

2024

.D_Enfance Jeunesse Vie Scolaire_Participation des communes de la circonscription de BRUZ aux dépenses de fonctionnement du RASED pour l'année 2023

2024

D_Finances_Avenant à la tarification sociale des cantines

2024

D_Finances_Subventions aux associations

2024

D_Finances_Vote des taux des taxes locales 2024

2024

D_Finances_Affectation des résultats 2023 du budget principal

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

D_Administration générale_Décisions du Maire

WEB megalis:2024:23307:2024-03-22
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