CM

12 avril 2024

Orgères 10 délibérations

10

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

2

Finances & Budget

2

Social & Santé

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Délibérations (10)

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

D'Enfance jeunesse et vie scolaire_facturation au restaurant scolaire

2024

D'Enfance jeunesse et vie scolaire_tarifs du restaurant scolaire

2024

D'Enfance jeunesse et vie scolaire_tarifs périscolaires du service garderie

Finances & Budget 2 délibérations
2024

D_Finances_état annuel des indemnités perçues par les membres du Conseil Municipal

2024

D Finances admission en non-valeur

Social & Santé 2 délibérations
2024

D_Bâtiment_pôle santé pluridisciplinaire Rochcongar_mandat de gestion immobilière

2024

D'Aménagement_pôle santé pluridisciplinaire Rochcongar_avenants au marché de travaux

Sport 1 délibération
204

D'Aménagement_Déploiement du réseau fibre hors réseau RMT sur les complexes sportifs et scolaires

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D_Foncier _acquisition de la propriété située au 12 rue de Rennes

Autres decisions 1 délibération
2024

D Administration générale Décisions du Maire

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