4 octobre 2024
10
délibérations
4
Enfance & Jeunesse
2
Ressources humaines
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D'Enfance — Jeunesse - Participation des communes de la circonscription de Bruz aux dépenses de fonctionnement du RASED pour l'année 2023
D'Enfance — Jeunesse - Participation des communes aux charges de fonctionnement de l'école publique 1er degré pour l'année 2023/2024
D'Enfance — Jeunesse_Modification tarification garderie et règlement intérieur du service périscolaire
D Enfance — Jeunesse Attribution du marché portail famille
D_Ressources Humaines convention de mise à disposition de personnel pour la fonction informatique
D_Ressources Humaines — Participation employeur pour le volet prévoyance de la PSC
D'Urbanisme — Projet de Zone à faibles émissions-mobilité ZFE-m
D_Ressources Humaines — création d'un poste permanent en filière culturelle secteur patrimoine et bibliothèque à temps complet
D_Ressources Humaines_Adhésion au contrat dassurance statutaire du CDG 35
D Administration générale Décisions du Maire
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