5 septembre 2024
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D_Finances — DSP Léo Lagrange- Avenant n°1 au contrat de concession (Acte 1.2)
D_Numérique — Construction d'une infrastructure fibre optique sur la commune dOrgères par SOGETREL (Acte 2.2)
D'Urbanisme — Lotissement la Haie Longue 1: Rétrocession des ouvrages à la commune (Acte 3.5)
D'Intercommunalité Commission dévaluation des charges transférées CLECT- Désignation des représentants de la commune (Acte 5.3)
D'Administration générale Décisions du Maire (Acte 5.4)
D_Finances — Budget des Ormes Blanches - Décision modificative n°1 (Acte 7.1)
D_Finances — Modification de la tarification du restaurant scolaire (Acte 7.1)
D'Environnement — Participation à une opération dautoconsommation collective via le SDE 35 et lassocation Part'EnR35 (Acte 8.8)
D'Administration générale Installation de nouveaux conseillers municipaux (Acte 5.2)
D_Ressources Humaines — modification du temps de travail d'un agent technique
D'Administration générale Commissions municipales - Remplacement des conseillers municipaux (Acte 5.3)
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