22 mars 2024
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
D Finances Subventions aux associations
D Finances Vote des taux des taxes locales 2024
D_Finances_Affectation des résultats 2023 du budget principal
D'Intercommunalité_Convention Territoriale Globale_Réalisation d'un diagnostic partagé_Répartition des coûts entre les 3 collectivités
D Administration générale Décisions du Maire
D'Enfance Jeunesse Vie Scolaire_Actions pour lapprentissage du vélo des élèves des écoles
.D'Enfance Jeunesse Vie Scolaire_Participation des communes de la circonscription de BRUZ aux dépenses de fonctionnement du RASED pour l'année 2023
D Finances Avenant à la tarification sociale des cantines
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