15 décembre 2025
19
délibérations
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
FINANCES — Regroupement des classes aux Grands Prés Verts FMTE
CULTURE — Attribution des prix du salon de peinture
FINANCES — Débat d'orientations budgétaires
FINANCES — Tarifs 2026 hors enfance jeunesse
AER — FINANCES - Tarifs 2026 - Enfance jeunesse
FINANCES — Tarifs 2026 - Enfance jeunesse
FINANCES — Budget principal - autorisation dépenses d'investissement avant BP 2026
MARCHÉS PUBLICS — Terrain de football (A) - avt1 maitrise duvre
AER — INTERCOMMUNALITÉ - ZAC Porte de Tizé - Avis sur la déclaration de projet
INTERCOMMUNALITÉ — ZAC Porte de Tizé - Avis sur la déclaration de projet
FONCIER — ZAC Multisites - Acquisition du 49 rue Nationale
RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs
RESSOURCES HUMAINES — Mise à jour du RIFSEEP
RESSOURCES HUMAINES — Mise à jour - protocole de continuité du service public
RESSOURCES HUMAINES — Mise en place de lIFCE
PV du CM du 17 novembre 2025 signé
ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Approbation du pv du 17 novembre 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE — cr des décisions du Maire
VIE ASSOCIATIVE — Règlement intérieur du minibus
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