Conseil municipal du 2025-11-17
19
délibérations
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
2025 — 114. FINANCES - Budget ZAC Multisites - Décision modificative 1
2025 — 115. FINANCES - Budget principal - Décision modificative 2
2025 — 116. FINANCES - Reversement anticipé de lexcédent du budget annexe ZAC de la Vigne vers le BP
2025 — 119. CULTURE - Attribution des prix Photofolie 2025
2025 — 121. VIE ASSOCIATIVE - Minibus - tarifs pour les encarts publicitaires
2025 — 122. VIE ASSOCIATIVE - Minibus - Autorisation à signer les conventions encarts publicitaires
PV du CM du 29 septembre 2025 signé
2025 — 113. ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le Maire
2025 — 124. ADMINISTRATION GENERALE - Convention archives départementales
2025 — 125. INTERCOMMUNALITE - Ouvertures exceptionnelles des commerces dimanches et jours fériés - 2026
2025 — 126. INTERCOMMUNALITE - Transfert de lOpéra et du MusikHall à Rennes Métropole - avis sur lévaluation de la CLECT
2025 — 117. SOLIDARITE - Logements durgence Convention avec le CCAS
2025 — 118. SOLIDARITE - Logements temporaires Convention de gestion
2025 — 120. VIE ASSOCIATIVE - Convention Académie de billard
2025 — 123. VIE ASSOCIATIVE - Mise à disposition du complexe des Molières à lassociation ANETH
2025 — 127. INTERCOMMUNALITE - Rapport dactivités et de développement durable 2024 Rennes Métropole
2025 — 128. INTERCOMMUNALITE - Rapport dactivités sur la qualité du service Déchets Rennes Métropole
2025 — 129. EAU DU BASSIN RENNAIS - Rapport dactivités
2025 — 112. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2025
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