CM

17 novembre 2025

Origné 19 délibérations

19

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (19)

Finances & Budget 6 délibérations

FINANCES — Budget ZAC Multisites - Décision modificative 1

FINANCES — Budget principal - Décision modificative 2

FINANCES — Reversement anticipé de lexcédent du budget annexe ZAC de la Vigne vers le BP

CULTURE — Attribution des prix Photofolie 2025

VIE ASSOCIATIVE — Minibus - tarifs pour les encarts publicitaires

VIE ASSOCIATIVE — Minibus - Autorisation à signer les conventions encarts publicitaires

Autres decisions 5 délibérations

PV du CM du 29 septembre 2025 signé

ADMINISTRATION GENERALE — Décisions prises par le Maire

ADMINISTRATION GENERALE — Convention archives départementales

INTERCOMMUNALITE — Ouvertures exceptionnelles des commerces dimanches et jours fériés - 2026

INTERCOMMUNALITE — Transfert de lOpéra et du MusikHall à Rennes Métropole - avis sur lévaluation de la CLECT

Culture & Patrimoine 4 délibérations

SOLIDARITE — Logements durgence Convention avec le CCAS

SOLIDARITE — Logements temporaires Convention de gestion

VIE ASSOCIATIVE — Convention Académie de billard

VIE ASSOCIATIVE — Mise à disposition du complexe des Molières à l'association ANETH

Environnement 3 délibérations

INTERCOMMUNALITE — Rapport d'activités et de développement durable 2024 Rennes Métropole

INTERCOMMUNALITE — Rapport d'activités sur la qualité du service Déchets Rennes Métropole

EAU DU BASSIN RENNAIS — Rapport d'activités

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2025

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