Conseil municipal du 2025-09-29
34
délibérations
14
Finances & Budget
7
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (34)
2025 — 086. VIE ASSOCIATIVE - Jardins familiaux - exonération de certains loyers
2025 — 088. FINANCES ENVIRONNEMENT - Sollicitation du fonds vert pour latlas de la biodiversité
2025 — 089. FINANCES - Remplacement menuiseries de lEHPAD - AP CP
2025 — 090. FINANCES - La Morinais - AP CP
2025 — 091. FINANCES - Subvention de fonctionnement 2025 pour lécole privée Saint Anne
2025 — 092. FINANCES - Répartition intercommunale charges de fonctionnement, coût élève pour refacturation
2025 — 093. FINANCES - Budget annexe ZA 4 - décision modificative pour reversement de lexcédent et clôture
2025 — 094. FINANCES - Budget principal - ajustement des subventions attribuées
2025 — 095. FINANCES URBANISME - Participation du budget Zac Multisites aux dépenses de personnel
2025 — 096. FINANCES - Création dun tarif unique pour la réservation des courts de padel
2025 — 097. FINANCES VIE ASSOCIATIVE - Convention de reversement de la subvention de la fédération de tennis à la ville
2025 — 098. CULTURE - Convention avec lassociation Ammareal pour confier les documents déclassés de la médiathèque
2025 — 101. RESSOURCES HUMAINES - Participation à la mutuelle
2025 — 107. URBANISME FINANCES - Fonds vert Aide aux Maires bâtisseurs - autorisation pour solliciter laide
2025 — 082. SOLIDARITÉ - Epicerie sociale - convention de mise à disposition à lassociation SOLEPI
2025 — 084. VIE ASSOCIATIVE - Conventions avec le tennis club pour la mise à disposition du « complexe 3 Raquettes »
2025 — 085. VIE ASSOCIATIVE - Conventions avec le squash pour la mise à disposition du complexe « 3 Raquettes »
2025 — 087. CULTURE - Renouvellement de la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
2025 — 108. URBANISME - ZAC de la Vigne - Tranche 3 Phase 4 La Réauté - Modification du cessionnaire des lots C1 et C2
2025 — 109. URBANISME FONCIER - ZAC de la Vigne - Cession du lot A1 à la Réauté
2025 — 111. VIE ÉCONOMIQUE - Appel à manifestation sans suite pour location-gérance rue Beaumanoir
PV du CM du 30 juin 2025 signé
2025 — 080. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Compte-rendu des décisions du Maire
2025 — 100. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Règlement du cimetière adaptation réglementaire
2025 — 083. VIE ASSOCIATIVE - Actualisation de la charte
2025 — 106. AMÉNAGEMENT MARCHÉS PUBLICS - Complexe 3 raquettes lot 1 VRD autorisation à signer lavenant n°3
2025 — 110. URBANISME FONCIER - ZAC Multi-sites - Rachat de terrains auprès de Rennes Métropole à « La Haute Réauté »
2025 — 102. RESSOURCES HUMAINES - Création de contrats daccroissements temporaires dactivités et saisonniers
2025 — 103. RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
2025 — 104. RESSOURCES HUMAINES - Mandat spécial pour se rendre au congrès des Maires
2025 — 079. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Approbation du procès-verbal du 30 juin 2025
2025 — 081. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Elections municipales 2026 - Convention mise sous pli et colisage
2025 — 099. SOLIDARITÉ - Plan partenarial de la gestion de demande de logement social
2025 — 105. RESSOURCES HUMAINES - Mandat spécial pour aller chercher le label de la ville active et sportive
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