29 septembre 2025

VIE ASSOCIATIVE — Jardins familiaux - exonération de certains loyers

FINANCES ENVIRONNEMENT — Sollicitation du fonds vert pour latlas de la biodiversité

FINANCES — Remplacement menuiseries de lEHPAD - AP CP

FINANCES — La Morinais - AP CP

FINANCES — Subvention de fonctionnement 2025 pour l'école privée Saint Anne

FINANCES — Répartition intercommunale charges de fonctionnement, coût élève pour refacturation

FINANCES — Budget annexe ZA 4 - décision modificative pour reversement de lexcédent et clôture

FINANCES — Budget principal - ajustement des subventions attribuées

FINANCES URBANISME — Participation du budget Zac Multisites aux dépenses de personnel

FINANCES — Création d'un tarif unique pour la réservation des courts de padel

FINANCES VIE ASSOCIATIVE — Convention de reversement de la subvention de la fédération de tennis à la ville

CULTURE — Convention avec l'association Ammareal pour confier les documents déclassés de la médiathèque

RESSOURCES HUMAINES — Participation à la mutuelle

URBANISME FINANCES — Fonds vert Aide aux Maires bâtisseurs - autorisation pour solliciter laide

SOLIDARITÉ — Epicerie sociale - convention de mise à disposition à l'association SOLEPI

VIE ASSOCIATIVE — Conventions avec le tennis club pour la mise à disposition du « complexe 3 Raquettes »

VIE ASSOCIATIVE — Conventions avec le squash pour la mise à disposition du complexe « 3 Raquettes »

CULTURE — Renouvellement de la convention de partenariat pour le développement de la lecture publique

URBANISME — ZAC de la Vigne - Tranche 3 Phase 4 La Réauté - Modification du cessionnaire des lots C1 et C2

URBANISME FONCIER — ZAC de la Vigne - Cession du lot A1 à la Réauté

VIE ÉCONOMIQUE — Appel à manifestation sans suite pour location-gérance rue Beaumanoir

VIE ASSOCIATIVE — Actualisation de la charte

AMÉNAGEMENT MARCHÉS PUBLICS — Complexe 3 raquettes lot 1 VRD autorisation à signer lavenant n°3

URBANISME FONCIER — ZAC Multi-sites - Rachat de terrains auprès de Rennes Métropole à « La Haute Réauté »

RESSOURCES HUMAINES — Création de contrats daccroissements temporaires d'activités et saisonniers

RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs

RESSOURCES HUMAINES — Mandat spécial pour se rendre au congrès des Maires

PV du CM du 30 juin 2025 signé

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Compte-rendu des décisions du Maire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Approbation du procès-verbal du 30 juin 2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Elections municipales 2026 - Convention mise sous pli et colisage

SOLIDARITÉ — Plan partenarial de la gestion de demande de logement social

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Règlement du cimetière adaptation réglementaire

RESSOURCES HUMAINES — Mandat spécial pour aller chercher le label de la ville active et sportive