CM

9 décembre 2024

Origné 35 délibérations

35

délibérations

15

Finances & Budget

5

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (35)

Finances & Budget 15 délibérations

FINANCES — Budget Zac Multisites décision modificative

FINANCES — Participation du budget Zac Multisites aux dépenses de personnel au profit du budget principal

FINANCES — Budget principal décision modificative pour écritures dordre

FINANCES — Tarifs 2025 hors enfance jeunesse

FINANCES — Tarifs 2025 enfance jeunesse ANNULE ET REMPLACE

FINANCES — Tarifs 2025 enfance jeunesse

FINANCES — Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

FINANCES — Subvention au CCAS versement par anticipation

CULTURE — Photofolie - Attribution des prix

JEUNESSE — Bourse jeunes - attribution

VIE ASSOCIATIVE — Subventions aux associations versement anticipé ANNULE ET REMPLACE - 2

VIE ASSOCIATIVE — Subventions aux associations versement anticipé ANNULE ET REMPLACE

VIE ASSOCIATIVE — Subventions aux associations versement anticipé

VIE ASSOCIATIVE — Renouvellement de la convention avec le Bout du plongeoir

VIE ASSOCIATIVE — Renouvellement de la convention avec le CVA

Ressources humaines 5 délibérations

RESSOURCES HUMAINES — Recensement 2025 nomination des coordonnatrices et rémunération des agents enquêteurs

RESSOURCES HUMAINES — Reconduction d'emploi vacataire pour distribution des communications municipales

RESSOURCES HUMAINES — Instauration IFSE pour la filière police

RESSOURCES HUMAINES — Quotas et règles davancement de grade - ajustement

RESSOURCES HUMAINES — Création poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

AMÉNAGEMENT — Validation de lAVP pour la réhabilitation du terrain B

URBANISME — 23,25 et 31 rue Duguesclin consultation restreinte

URBANISME — 4, rue Nationale consultation restreinte

FONCIER — Rétrocession du futur chemin piéton 23, rue Lariboisière

URBANISME — Modification n°2 du PLUI - avis

Autres decisions 4 délibérations

PV du CM du 07 octobre signé

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Compte-rendu des décisions du Maire

INTERCOMMUNALITÉ — Rapport de la CRC sur les comptes de Rennes Métropole

INTERCOMMUNALITÉ — Rapport d'activités 2023 de Rennes Métropole

Environnement 2 délibérations

INTERCOMMUNALITÉ — Rapport d'activités 2023 sur le prix et la qualité du service eau potable

HUIS CLOS — Zac multisites - centre-ville Beaumanoir - participation vente aux enchères

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

VIE ÉCONOMIQUE — Attribution de la location gérance du Bistroc

Social & Santé 1 délibération

INTERCOMMUNALITÉ — Rapport d'activités 2023 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets

Vie associative 1 délibération

VU — attribution de terres agricoles pour lexploitation « les Volailles du Pâtis du Moulinet »

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