9 décembre 2024
35
délibérations
15
Finances & Budget
5
Ressources humaines
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
FINANCES — Budget Zac Multisites décision modificative
FINANCES — Participation du budget Zac Multisites aux dépenses de personnel au profit du budget principal
FINANCES — Budget principal décision modificative pour écritures dordre
FINANCES — Tarifs 2025 hors enfance jeunesse
FINANCES — Tarifs 2025 enfance jeunesse ANNULE ET REMPLACE
FINANCES — Tarifs 2025 enfance jeunesse
FINANCES — Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
FINANCES — Subvention au CCAS versement par anticipation
CULTURE — Photofolie - Attribution des prix
JEUNESSE — Bourse jeunes - attribution
VIE ASSOCIATIVE — Subventions aux associations versement anticipé ANNULE ET REMPLACE - 2
VIE ASSOCIATIVE — Subventions aux associations versement anticipé ANNULE ET REMPLACE
VIE ASSOCIATIVE — Subventions aux associations versement anticipé
VIE ASSOCIATIVE — Renouvellement de la convention avec le Bout du plongeoir
VIE ASSOCIATIVE — Renouvellement de la convention avec le CVA
RESSOURCES HUMAINES — Recensement 2025 nomination des coordonnatrices et rémunération des agents enquêteurs
RESSOURCES HUMAINES — Reconduction d'emploi vacataire pour distribution des communications municipales
RESSOURCES HUMAINES — Instauration IFSE pour la filière police
RESSOURCES HUMAINES — Quotas et règles davancement de grade - ajustement
RESSOURCES HUMAINES — Création poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité
AMÉNAGEMENT — Validation de lAVP pour la réhabilitation du terrain B
URBANISME — 23,25 et 31 rue Duguesclin consultation restreinte
URBANISME — 4, rue Nationale consultation restreinte
FONCIER — Rétrocession du futur chemin piéton 23, rue Lariboisière
URBANISME — Modification n°2 du PLUI - avis
PV du CM du 07 octobre signé
ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Compte-rendu des décisions du Maire
INTERCOMMUNALITÉ — Rapport de la CRC sur les comptes de Rennes Métropole
INTERCOMMUNALITÉ — Rapport d'activités 2023 de Rennes Métropole
INTERCOMMUNALITÉ — Rapport d'activités 2023 sur le prix et la qualité du service eau potable
HUIS CLOS — Zac multisites - centre-ville Beaumanoir - participation vente aux enchères
ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2024
VIE ÉCONOMIQUE — Attribution de la location gérance du Bistroc
INTERCOMMUNALITÉ — Rapport d'activités 2023 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets
VU — attribution de terres agricoles pour lexploitation « les Volailles du Pâtis du Moulinet »
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