Conseil municipal du 2024-12-09

2024 — 112. FINANCES - Budget Zac Multisites décision modificative

2024 — 113. FINANCES - Participation du budget Zac Multisites aux dépenses de personnel au profit du budget principal

2024 — 114. FINANCES - Budget principal décision modificative pour écritures dordre

2024 — 115. FINANCES - Tarifs 2025 hors enfance jeunesse

2024 — 116. FINANCES - Tarifs 2025 enfance jeunesse ANNULE ET REMPLACE

2024 — 116. FINANCES - Tarifs 2025 enfance jeunesse

2024 — 117. FINANCES - Autorisation des dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2025

2024 — 118. FINANCES - Subvention au CCAS versement par anticipation

2024 — 119. CULTURE - Photofolie - Attribution des prix

2024 — 120. JEUNESSE - Bourse jeunes - attribution

2024 — 126. VIE ASSOCIATIVE - Subventions aux associations versement anticipé ANNULE ET REMPLACE - 2

2024 — 126. VIE ASSOCIATIVE - Subventions aux associations versement anticipé ANNULE ET REMPLACE

2024 — 126. VIE ASSOCIATIVE - Subventions aux associations versement anticipé

2024 — 127. VIE ASSOCIATIVE - Renouvellement de la convention avec le Bout du plongeoir

2024 — 128. VIE ASSOCIATIVE - Renouvellement de la convention avec le CVA

2024 — 121. RESSOURCES HUMAINES - Recensement 2025 nomination des coordonnatrices et rémunération des agents enquêteurs

2024 — 122. RESSOURCES HUMAINES - Reconduction d'emploi vacataire pour distribution des communications municipales

2024 — 123. RESSOURCES HUMAINES - Instauration IFSE pour la filière police

2024 — 124. RESSOURCES HUMAINES - Quotas et règles davancement de grade - ajustement

2024 — 125. RESSOURCES HUMAINES - Création poste non permanent pour accroissement temporaire dactivité

2024 — 129. AMÉNAGEMENT - Validation de lAVP pour la réhabilitation du terrain B

2024 — 130. URBANISME - 23,25 et 31 rue Duguesclin consultation restreinte

2024 — 131. URBANISME - 4, rue Nationale consultation restreinte

2024 — 132. FONCIER - Rétrocession du futur chemin piéton 23, rue Lariboisière

2024 — 134. URBANISME - Modification n°2 du PLUI - avis

PV du CM du 07 octobre signé

2024 — 111. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Compte-rendu des décisions du Maire

2024 — 135. INTERCOMMUNALITÉ - Rapport de la CRC sur les comptes de Rennes Métropole

2024 — 136. INTERCOMMUNALITÉ - Rapport dactivités 2023 de Rennes Métropole

2024 — 137. INTERCOMMUNALITÉ - Rapport dactivités 2023 sur le prix et la qualité du service eau potable

2024 — 140. HUIS CLOS - Zac multisites - centre-ville Beaumanoir - participation vente aux enchères

2024 — 110. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2024

2024 — 133. VIE ÉCONOMIQUE - Attribution de la location gérance du Bistroc

2024 — 138. INTERCOMMUNALITÉ - Rapport dactivités 2023 sur le prix et la qualité du service de prévention et de gestion des déchets

2024 — 139. VU - attribution de terres agricoles pour lexploitation « les Volailles du Pâtis du Moulinet »