1 juillet 2024
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
PV du CM du 3 juin 2024 signé
MARCHÉS PUBLICS — Marché électricité gaz pour certains sites de la commune
VIE ASSOCIATIVE — TFTT renouvellement de la convention
B — VIE ASSOCIATIVE - TFTT renouvellement de la convention
RESSOURCES HUMAINES — Création contrat dapprentissage
RESSOURCES HUMAINES — RIFSEEP part CIA ajustement de la délibération n°2023
RESSOURCES HUMAINES — Création de postes non permanents
MARCHÉS PUBLICS — ZAC Vigne - Marché avec Jourdanière Nature
RESSOURCES HUMAINES — Tableau des effectifs grades
ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Approbation du procès-verbal du 3 juin 2024
FINANCES — Subvention de fonctionnement école privée Sainte Anne
ENFANCE — JEUNESSE - Attribution bourses jeunes 2024
AMÉNAGEMENT — Epicerie sociale et logements durgence - Attribution des lots
URBANISME — Accord amiable pour la cession du fonds de commerce Sarl LE BISTR
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