Conseil municipal du 2024-07-01

Origné 1 juillet 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 2024-077. B-VIE ASSOCIATIVE - TFTT renouvellement de la convention - 2024-075. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes non permanents - 2024-072. RESSOURCES HUMAINES - Création contrat dapprentissage - 2024-068. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal du 3 juin 2024 - 2024-079. URBANISME - Accord amiable pour la cession du fonds de commerce Sarl LE BISTR - 2024-077. VIE ASSOCIATIVE - TFTT renouvellement de la convention - 2024-076. ENFANCE-JEUNESSE - Attribution bourses jeunes 2024 - 2024-070. MARCHÉS PUBLICS - Marché électricité gaz pour certains sites de la commune - 2024-073. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs grades - 2024-071. FINANCES - Subvention de fonctionnement école privée Sainte Anne - 2024-078. AMÉNAGEMENT - Epicerie sociale et logements durgence - Attribution des lots - 2024-074. RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP part CIA ajustement de la délibération n°2023 - 2024-069. MARCHÉS PUBLICS - ZAC Vigne - Marché avec Jourdanière Nature - PV du CM du 3 juin 2024 signé

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202405

PV du CM du 3 juin 2024 signé

2024070

2024 — 070. MARCHÉS PUBLICS - Marché électricité gaz pour certains sites de la commune

2024077

2024 — 077. VIE ASSOCIATIVE - TFTT renouvellement de la convention

2024177

2024 — 077. B-VIE ASSOCIATIVE - TFTT renouvellement de la convention

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024072

2024 — 072. RESSOURCES HUMAINES - Création contrat dapprentissage

2024074

2024 — 074. RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP part CIA ajustement de la délibération n°2023

2024075

2024 — 075. RESSOURCES HUMAINES - Création de postes non permanents

🌱 Environnement 2 délibérations
2024069

2024 — 069. MARCHÉS PUBLICS - ZAC Vigne - Marché avec Jourdanière Nature

2024073

2024 — 073. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs grades

🏛️ Administration 1 délibération
2024068

2024 — 068. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal du 3 juin 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024071

2024 — 071. FINANCES - Subvention de fonctionnement école privée Sainte Anne

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024076

2024 — 076. ENFANCE-JEUNESSE - Attribution bourses jeunes 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024078

2024 — 078. AMÉNAGEMENT - Epicerie sociale et logements durgence - Attribution des lots

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024079

2024 — 079. URBANISME - Accord amiable pour la cession du fonds de commerce Sarl LE BISTR

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