Conseil municipal du 29/03/2026
10
délibérations
4
Administration
4
Autres decisions
1
Finances & Budget
Synthèse par thème
Election du Maire.
Election des Adjoints.
Délégations à accorder au Maire en vertu de l'article L. 2122-22
Commission de délégation de service public - Modalités de dépôt
Garanties et régime indemnitaire des élus - Approbation.
Concessions d'aménagement - Modalités de dépôt des listes.
Fixation du nombre des Adjoints.
Lecture de la charte de l'élu local.
Commission d’Appel d’Offres - Modalités de dépôt des listes.
Relations humaines - Création de postes de collaborateurs de
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Election du Maire.
Election des Adjoints.
Délégations à accorder au Maire en vertu de l'article L. 2122-22
Commission de délégation de service public - Modalités de dépôt
Fixation du nombre des Adjoints.
Lecture de la charte de l'élu local.
Commission d’Appel d’Offres — Modalités de dépôt des listes.
Relations humaines — Création de postes de collaborateurs de
Garanties et régime indemnitaire des élus - Approbation.
Concessions d'aménagement — Modalités de dépôt des listes.
Document intégral
1 337 car.
02/04/2026 10:22 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU DIMANCHE 29 MARS 2026 LISTE DES DELIBERATIONS Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales. M. Elvin-Anthony DAULOIR remplit les fonctions de Secrétaire de séance. Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes : le Doyen d'âge n°1 Election du Maire. ADOPTE AVEC 11 VOTES BLANCS ET 44 VOIX POUR le Maire n°2 Fixation du nombre des Adjoints. ADOPTE A L'UNANIMITE le Maire n°3 Election des Adjoints. ADOPTE AVEC 11 ABSTENTIONS ET 44 VOIX POUR le Maire n°4 Lecture de la charte de l'élu local. LE CONSEIL PREND ACTE le Maire n°5 Délégations à accorder au Maire en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. ADOPTE AVEC 46 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE le Maire n°6 Garanties et régime indemnitaire des élus - Approbation. ADOPTE AVEC 11 ABSTENTIONS ET 44 VOIX POUR le Maire n°7 Commission d’Appel d’Offres - Modalités de dépôt des listes. ADOPTE A L'UNANIMITE le Maire n°8 Commission de délégation de service public - Modalités de dépôt des listes. ADOPTE A L'UNANIMITE - 1 - le Maire n°9 Concessions d'aménagement - Modalités de dépôt des listes. ADOPTE A L'UNANIMITE le Maire n°10 Relations humaines - Création de postes de collaborateurs de Cabinet - Approbation. ADOPTE A L'UNANIMITE - 2 -
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