Conseil municipal du 2013-12-16

SUBVENTIONS AUX CLASSES D’ENVIRONNEMENT ET CULTURELLES - ANNÉE SCOLAIRE 2013–2014

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION DB ASSO

LES RENC’ARTS D’APPERT : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

CONSTRUCTION DE LATRINES PUBLIQUES À SÔ — AVA (BÉNIN) : VERSEMENT DE LA SUBVENTION À L’ASSOCIATION ARCADE (ACTIFS ET RETRAITÉS POUR LA COOPÉRATION ET L’AIDE AU DÉVELOPPEMENT

TARIFS SAISON CULTURELLE 2014/2015

RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE « AIDE À LA FORMATION DES JEUNES »

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2014

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX – ANNÉE 2014

CONVENTION LIÉE AUX MODALITÉS D’ORGANISATION ET DE GESTION DU BAR DE L’ODYSSÉE ROCK

TARIFS ECOLE DE MUSIQUE : SAISON 2014/2015

PHILIPPINE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION CITÉS UNIES FRANCE

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

FINANCEMENT DE PROJETS « LANGUES VIVANTES » ET « LECTURE » AU BÉNÉFICE DES ÉCOLES ORVALTAISES

INSTALLATION DE MONSIEUR FRÉDÉRIC ROUXEL EN QUALITÉ DE CONSEILLER MUNICIPAL - MODIFICATION D’INSTANCES

VŒU CONTRE LE RACISME

RÉCUPÉRATION DE DOCUMENTS AUPRÈS DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

PROJET « ACTES » — AVENANT POUR "ACTES BUDGÉTAIRES"

MOTION RELATIVE AU PROJET DE REDÉCOUPAGE CANTONAL DE LOIRE ATLANTIQUE

ALCATEL — LUCENT ORVAULT DOIT VIVRE !

CESSION APPARTEMENT — 4 AVENUE DE LA JEUNESSE - CT 402

CESSION DE MOBILIER À ECHANGES ET SOLIDARITÉ 44 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

CONVENTION AVEC MUSIQUE ET DANSE 44

CHARTE ET LABEL NETPUBLIC

MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE L’ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE SUR LES BASSINS DE NANTES ET DU PAYS DE RETZ

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « CABANES À DOUDOUS »

CONCERT DES PROFESSEURS DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’UNICEF

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

LABEL CIT’ERGIE, LABELLISATION DE LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE DE LA VILLE PLAN D’ACTIONS VERSION 2 ET INFORMATION SUR LABELLISATION

SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE D’ORVAULT