Conseil municipal du 2013-09-30

LABEL CIT’ERGIE, LABELLISATION DE LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE DE LA VILLE – PLAN D’ACTION ET DEMANDE DE LABELLISATION

NANTES MÉTROPOLE — RAPPORT ANNUEL 2012

SERRES ORVALTAISES — ENQUÊTE PUBLIQUE

RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION LOCALE D'ACCESSIBILITÉ

PEL : BILAN DE L’ANNÉE 2012 — 2013 ET PERSPECTIVES POUR L’ANNÉE 2013 - 2014

VENTE DE PLACES DE CONCERT : ODYSSÉE ROCK 2014

FOURRIÈRE AUTOMOBILE — CHOIX DU DÉLÉGATAIRE DSP

SUBVENTION AUPRÈS DE L’ASSOCIATION « DIWAN BRO NAONED » POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2013 – 2014

INONDATIONS CATASTROPHIQUES À KINDIA : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

FINANCEMENT DU PROJET « LANGUES VIVANTES » AU BÉNÉFICE DES ÉCOLES ORVALTAISES

TAXE SUR L’ÉLECTRICITÉ — ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR

ACQUISITION AMIABLE PARCELLE CE N° 343 — RUE STÉPHANE LEDUC

MÉDIATERRE : SIGNATURE DE CONVENTION ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION

MISE À JOUR TABLEAU DES EMPLOIS

RENTRÉE SCOLAIRE 2013-2014

PARTICIPATION DE LA VILLE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉCOLE PRIVÉE SAINT JOSEPH POUR LES ÉLÈVES NON ORVALTAIS

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — RAPPORT ANNUEL DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION DE TERRAINS NUS DEVENUS CONSTRUCTIBLES - AUTORISATION DONNÉE À NANTES MÉTROPOLE D’INSTAURER ET DE PERCEVOIR CETTE TAXE

EMPLOIS D’AVENIR — AUTORISATION DE CRÉATIONS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

TARIF DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE 2013 — 2014 : MODIFICATION

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À ORVAULT SPORT FOOTBALL POUR LA PARTICIPATION DE SON ÉQUIPE U17 AU CHAMPIONNAT NATIONAL