Conseil municipal du 2013-04-08

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAM 44 : RENOUVELLEMENT DES AVENANTS (ATTRIBUTION SUBVENTION)

SAISON CULTURELLE 2013/2014 : TARIFS

DON À LA VILLE DES ARCHIVES DE L’ASSOCIATION ORA

ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE : TARIFS SAISON 2013/2014

CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE ET LA COMMUNE D’ORVAULT CONCERNANT LE PROJET POUR LA JEUNESSE (ENGAGEMENT VERSEMENT SUBVENTION DANS LA CONVENTION)

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAF ET LA VILLE POUR LE RAM (ENGAGEMENT CAF DANS VERSEMENT PRESTATION)

PROJET « ORCHESTRE À L’ÉCOLE » — ECOLE ÉLÉMENTAIRE DE LA FERRIÈRE (AUTORISE MAIRE POUR SOLLICITATION SUBVENTIONS)

PRÉSENTATION DU « PASS’JEUNES » 2013 — 2014 (+ TARIF)

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LES STRUCTURES PETITES ENFANCES DE LA COMMUNE (VERSEMENT PRESTATION DE SERVICE PAR CAF)

ACHATS DURABLES — ENGAGEMENT DANS LA CAMPAGNE « TERRITOIRES DE COMMERCE EQUITABLE (TDCE) »

NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES : LA MUNICIPALITÉ EN CONCERTATION AVEC LES PARENTS D’ÉLÈVES ET LES ENSEIGNANTS, OPTE POUR UNE MISE EN ŒUVRE EN SEPTEMBRE 2014

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

PLAN DE RÉSORPTION DE L’EMPLOI PRÉCAIRE

DÉPLOIEMENT DES RATIONALISATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR ORVAULT D’ICI FIN 2013

MISE EN PLACE D’UN PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS SUR LE TERRITOIRE ORVALTAIS (PEAN)