10 février 2014
16
délibérations
9
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Partenariat entre les Villes Jumelles : Tarification de L'accueil de Jeunes sur les Séjours de L'été 2014
Modification du Règlement D'utilisation de L'orangerie pour Mise en Place D'un Tarif de Location du Bâtiment
Avances sur Subventions
Avenant N°2 à la Convention D'objectifs Pluriannuelle avec L'association « Uahb »
Taux Imposition 2014
Avenant N°2 à la Convention D'objectifs Pluriannuelle avec L'association « Collectif Plaisance »
Budget Primitif 2014
Subvention C'os 2014
Tarifs Activités Jeunesse Été 2014
Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal
Modalités D'attribution des Aides à la Formation Bafa / Bafd
Info Information sur le Projet Vieux Chêne
Mise à Jour du Tableau des Emplois
Présentation du PassJeunes 2014/2015
Convention avec la S'emitan : Billet C'ollectif
Déclassement de Véhicules et Engins
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