Conseil municipal du 2014-02-10

16 délibérations - PARTENARIAT ENTRE LES VILLES JUMELLES : TARIFICATION DE L’ACCUEIL DE JEUNES SUR LES SÉJOURS DE L’ÉTÉ 2014 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D’UTILISATION DE L’ORANGERIE POUR MISE EN PLACE D’UN TARIF DE LOCATION DU BÂTIMENT - AVANCES SUR SUBVENTIONS - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ - PRÉSENTATION DU PASS'JEUNES 2014/2015 - AVENANT N°2 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « UAHB » - TAUX IMPOSITION 2014 - MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFA / BAFD - AVENANT N°2 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « COLLECTIF PLAISANCE » - BUDGET PRIMITIF 2014 - SUBVENTION COS 2014 - TARIFS ACTIVITÉS JEUNESSE ÉTÉ 2014 - CONVENTION AVEC LA SEMITAN : BILLET COLLECTIF - INFO INFORMATION SUR LE PROJET VIEUX CHÊNE - DÉCLASSEMENT DE VÉHICULES ET ENGINS - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS