Conseil municipal du 2013-12-16

INSTALLATION DE MONSIEUR FRÉDÉRIC ROUXEL EN QUALITÉ DE CONSEILLER MUNICIPAL - MODIFICATION D’INSTANCES

VŒU CONTRE LE RACISME

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2014

RÉCUPÉRATION DE DOCUMENTS AUPRÈS DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

MOTION RELATIVE AU PROJET DE REDÉCOUPAGE CANTONAL DE LOIRE ATLANTIQUE

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

MISE EN ŒUVRE DU SERVICE PUBLIC DE L’ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE SUR LES BASSINS DE NANTES ET DU PAYS DE RETZ

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX – ANNÉE 2014

ALCATEL — LUCENT ORVAULT DOIT VIVRE !

CHARTE ET LABEL NETPUBLIC

CONVENTION LIÉE AUX MODALITÉS D’ORGANISATION ET DE GESTION DU BAR DE L’ODYSSÉE ROCK

PROJET « ACTES » — AVENANT POUR "ACTES BUDGÉTAIRES"

TARIFS SAISON CULTURELLE 2014/2015

PHILIPPINE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION CITÉS UNIES FRANCE

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION DB ASSO

LES RENC’ARTS D’APPERT : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION

FINANCEMENT DE PROJETS « LANGUES VIVANTES » ET « LECTURE » AU BÉNÉFICE DES ÉCOLES ORVALTAISES

TARIFS ECOLE DE MUSIQUE : SAISON 2014/2015

RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE « AIDE À LA FORMATION DES JEUNES »

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

LABEL CIT’ERGIE, LABELLISATION DE LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE DE LA VILLE PLAN D’ACTIONS VERSION 2 ET INFORMATION SUR LABELLISATION

SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE D’ORVAULT

SUBVENTIONS AUX CLASSES D’ENVIRONNEMENT ET CULTURELLES - ANNÉE SCOLAIRE 2013–2014

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

CESSION APPARTEMENT — 4 AVENUE DE LA JEUNESSE - CT 402

CESSION DE MOBILIER À ECHANGES ET SOLIDARITÉ 44 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

CONSTRUCTION DE LATRINES PUBLIQUES À SÔ — AVA (BÉNIN) : VERSEMENT DE LA SUBVENTION À L’ASSOCIATION ARCADE (ACTIFS ET RETRAITÉS POUR LA COOPÉRATION ET L’AIDE AU DÉVELOPPEMENT

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « CABANES À DOUDOUS »

CONCERT DES PROFESSEURS DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’UNICEF

CONVENTION AVEC MUSIQUE ET DANSE 44