Conseil municipal du 2015-02-01

20 délibérations - RÉPARTITION DES INDEMNITÉS SUITE AU CHANGEMENT D'ADJOINT INTERVENU LE 15/12/2014 - CRÉATION D’UN COMITÉ CONSULTATIF DE LA CULTURE - SEMI-MARATHON 2015 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE - ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION LOCALE D’ACCESSIBILITÉ - DÉCLASSEMENT VÉHICULES ET ENGINS – ANNÉE 2015 - CONTRAT CADRE AVEC NANTES NETWORKS POUR LA MISE À DISPOSITION D’UN RÉSEAU INTERCONNECTÉ EN FIBRE OPTIQUE NOIRE DES SITES - GROUPEMENT D’ACHAT EN ÉLECTRICITÉ - CONVENTION AVEC NANTES MÉTROPOLE - PRESENTATION DU POLE ERDRE ET CENS - AVENANT À LA CONVENTION TRIPARTITE DE DÉLÉGATION DE GESTION DES LOGEMENTS D’URGENCE - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ - VŒU RELATIF AU PROJET DE PARTENARIAT TRANSATLANTIQUE DE COMMERCE ET D'INVESTISSEMENT (PTCI) - TARIFS DES ACTIVITÉS JEUNESSE – ETÉ 2015 - MAJORATION TAXE D’HABITATION - LOGEMENTS MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L'HABITATION PRINCIPALE - NANTES MÉTROPOLE – APPROBATION DE TRANSFERTS DE COMPÉTENCES - ATTRIBUTION D’AVANCES SUR LES SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS COMMUNALES 2015 – SECTEUR COHÉSION SOCIALE - GROUPEMENT DE COMMANDES DE CARBURANT EN VRAC - KAPPA-E.LECLERC MINI MONDIAL FOOT. 2015 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE – ORVAULT SF ET ATTRIBUTION DE LA SUBV - CONTRAT DE VILLE, ÉVOLUTION DE LA GOUVERNANCE LOCALE - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2015 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS