Conseil municipal du 2016-09-27

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR

AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2016 — 1 ET 2016-2 - RÉVISION

DM N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 2016

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — RAPPORT ANNUEL DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES ENFANCE-JEUNESSE LES JOURS DE GRÈVE

FINANCEMENTS FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES 2016-2017 ET AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DE LA CAF 2015-2018

CONTRAT D’AIDE À L’INVESTISSEMENT AVEC LA CAF DE LOIRE ATLANTIQUE CONCERNANT « L’INFORMATISATION DU RELAIS PETITE ENFANCE »

ETALEMENT DE CHARGES — ASSURANCES « DOMMAGE-OUVRAGE » ET « TOUS RISQUES CHANTIER »

MODIFICATION DES TARIFS — MARCHÉ PLACE DE L’EGLISE

SUBVENTION COS 2016

ECOLE DES MUSIQUES : REMBOURSEMENT DE REDEVANCE EN CAS D’ABSENCE DE PROFESSEURS

CONSTITUTION DE SERVITUDE D’UTILITÉ PUBLIQUE AU PROFIT DE RÉSEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITÉ (RTE) - PARCELLES BY N° 20-175-178 - SECTEUR LA FORÊT

CESSION APPARTEMENT — 17 BIS AVENUE ROBERT CHASTELAND – CV N° 3 LOTS 140-169-223

CESSION PARCELLE À L’ETAT — AMÉNAGEMENT PÉRIPHÉRIQUE NORD – AZ N° 846

CONSTITUTION DE SERVITUDE D’UTILITÉ PUBLIQUE AU PROFIT D’ELECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) - PARCELLE AC N° 319 ET 320 - RUE DU RAFFUNEAU

RÉNOVATION DES VESTIAIRES DU STADE DE GAGNÉ

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MOBILIER DANS LE CADRE DU PROJET LA PETITE CABANE

CONVENTION PSC1

AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE RELATIF AUX MULTI ACCUEILS.

CONTRAT DE CO — DÉVELOPPEMENT ENTRE ORVAULT ET NANTES MÉTROPOLE – 2016-2020

RAPPORT ANNUEL NANTES MÉTROPOLE 2015

CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN D’APPUI AUX COMMUNES POUR L’USAGE DE GÉONANTES ENTRE NANTES MÉTROPOLE ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

CHARTE DU FOOTBALL À ORVAULT

DSP FOURRIÈRE AUTOMOBILE — PROLONGATION PAR AVENANT

RENTREE SCOLAIRE 2016