Conseil municipal du 2016-06-13

RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CRC CONCERNANT LA GESTION DE NANTES MÉTROPOLE

MISSION CITOYENNE — CONVENTION VILLE / UNION DES HABITANTS DE PLAISANCE / ATLANTIQUE HABITATIONS / MISSION LOCALE

AFFECTATION DES RÉSULTATS COMMUNE 2015

VENTE DE BOISSONS ET DE DENRÉES DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS DE LA VILLE

COMPTE DE GESTION COMMUNE 2015

CONVENTION D’EXÉCUTION DE LA GUSP QUARTIER PLAISANCE

CRÉATION DU MARCHÉ DE PROXIMITÉ PLACE DE L’EGLISE

REMBOURSEMENT CHÈQUES VACANCES ET CESU

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE — RÉACTUALISATION DES TARIFS

COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2015

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE COMMUNE 2016

SÉISME EQUATEUR : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION CITÉS UNIES FRANCE

TARIFS 2018 DE L’ODYSSÉE : ERRATUM

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION GRAND TOURISME ORVALTAIS

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’E.R.D.F. – PARCELLE CC N°233 – ZAC DU VALLON DES GARETTES

CESSION PARCELLE NON BÂTIE — PARCELLE CS N°3P – 75 RUE FÉLIX VINCENT

LE PETIT — RAFFUNEAU – BAIL À CONSTRUCTION AVEC ATLANTIQUE HABITATIONS – AVENANT

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

COURSE NATURE 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE ET SCO ATHLÉTISME

AJUSTEMENT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AU PRÉLÈVEMENT BANCAIRE DANS LE CADRE DU PAIEMENT DES PRESTATIONS ENFANCE JEUNESSE

AVENANT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ESPACE FAMILLE

HOMÉOPATHIE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES MULTI ACCUEILS ET DE LA CRÈCHE MUNICIPALE

CONVENTION NANTES MÉTROPOLE/VILLE/CCAS — TARIFICATION SOCIALE DE L’EAU

CONVENTION TRIPARTITE DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE, LE CCAS D’ORVAULT ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LE CLIC « ORVAULT/LA CHAPELLE-SUR-ERDRE »

GROUPE SCOLAIRE DU VIEUX CHÊNE — CONTRAT DE CONCESSION INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2015

ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2016-2017 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES

ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2016-2017 POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT

CONVENTION D’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION CULTURELLE ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET L’ASSOCIATION « LES PETITES COUPURES »

TOURNOI NATIONAL DE FOOTBALL 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE ET ORC ET SUBVENTION

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC — FOURRIÈRE AUTOMOBILE – PRINCIPE D’UNE GESTION DÉLÉGUÉE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL