Conseil municipal du 2016-06-13

AFFECTATION DES RÉSULTATS COMMUNE 2015

SÉISME EQUATEUR : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION CITÉS UNIES FRANCE

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2015

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION GRAND TOURISME ORVALTAIS

REMBOURSEMENT CHÈQUES VACANCES ET CESU

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE — RÉACTUALISATION DES TARIFS

COMPTE DE GESTION COMMUNE 2015

ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2016-2017 POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT

COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2015

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE COMMUNE 2016

ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2016-2017 POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES

VENTE DE BOISSONS ET DE DENRÉES DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS DE LA VILLE

TARIFS 2018 DE L’ODYSSÉE : ERRATUM

LE PETIT — RAFFUNEAU – BAIL À CONSTRUCTION AVEC ATLANTIQUE HABITATIONS – AVENANT

CONVENTION D’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION CULTURELLE ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET L’ASSOCIATION « LES PETITES COUPURES »

CRÉATION DU MARCHÉ DE PROXIMITÉ PLACE DE L’EGLISE

COURSE NATURE 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE ET SCO ATHLÉTISME

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’E.R.D.F. – PARCELLE CC N°233 – ZAC DU VALLON DES GARETTES

CESSION PARCELLE NON BÂTIE — PARCELLE CS N°3P – 75 RUE FÉLIX VINCENT

TOURNOI NATIONAL DE FOOTBALL 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE ET ORC ET SUBVENTION

AJUSTEMENT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AU PRÉLÈVEMENT BANCAIRE DANS LE CADRE DU PAIEMENT DES PRESTATIONS ENFANCE JEUNESSE

CONVENTION NANTES MÉTROPOLE/VILLE/CCAS — TARIFICATION SOCIALE DE L’EAU

AVENANT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ESPACE FAMILLE

CONVENTION TRIPARTITE DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE, LE CCAS D’ORVAULT ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LE CLIC « ORVAULT/LA CHAPELLE-SUR-ERDRE »

HOMÉOPATHIE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES MULTI ACCUEILS ET DE LA CRÈCHE MUNICIPALE

MISSION CITOYENNE — CONVENTION VILLE / UNION DES HABITANTS DE PLAISANCE / ATLANTIQUE HABITATIONS / MISSION LOCALE

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC — FOURRIÈRE AUTOMOBILE – PRINCIPE D’UNE GESTION DÉLÉGUÉE

CONVENTION D’EXÉCUTION DE LA GUSP QUARTIER PLAISANCE

GROUPE SCOLAIRE DU VIEUX CHÊNE — CONTRAT DE CONCESSION INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CRC CONCERNANT LA GESTION DE NANTES MÉTROPOLE