Conseil municipal du 2018-12-17

RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE D’AIDE À LA FORMATION DES JEUNES SPORTIFS DE MOINS DE 16 ANS

SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS PROPOSANT DES COURS DE DANSE

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR - ORVAULT BADMINTON CLUB

ACQUISITION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES ACTIONS DE LOIRE-ATLANTIQUE DÉVELOPPEMENT - SPL

PROJET DE RÉORIENTATION TEMPORAIRE DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AU BÉNIN ET DÉPLACEMENT D’UNE DÉLÉGATION ORVALTAISE AU BÉNIN

RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2019

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX 2019

REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGÉTAIRE

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2018

ADMISSIONS EN NON — VALEUR, CRÉANCES ÉTEINTES ET REMISE GRACIEUSE

APPEL À SOLIDARITÉ DE L’ASSOCIATION CITÉS-UNIES FRANCE AU PROFIT DE L’INDONÉSIE

MODALITÉS D’INDEMNISATION DES AGENTS RECENSEURS

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

RAPPORT ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFD – 2019 ET 2020

CONVENTION MAD (MUSIQUE À DÉCOUVRIR)

DÉCLASSEMENT VÉHICULES ET ENGINS

CONVENTION D’UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ENTRE LA VILLE, LA RÉGION ET LE LYCÉE APPERT

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – – PARCELLES CR N°324, 331, 356 – RUE DES AMARANTES ET DES JONQUILLES – CÂBLE BASSE TENSION ET SUPPORT AÉRIEN

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ADAPEI EN FAVEUR DE L’ACCUEIL, DANS LES STRUCTURES PETITE ENFANCE MUNICIPALES ORVALTAISES, DES ENFANTS RENCONTRANT DES TROUBLES DU SPECTRE DE L’AUTISME

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION SOINS ET SANTÉ

AVENANT N°3 AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DE LA CAF 2015-2018

GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS EN ARCHITECTURE

DÉNOMINATION DE VOIE — CHEMIN PIÉTON ZAC DU VALLON DES GARETTES - TRANCHE 3

ENGAGEMENT DE LA VILLE D’ORVAULT DANS LA CHARTE QUALITÉ « PLAN MERCREDI »

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2019

PACTE D’AMITIÉ ET DE SOUTIEN POLITIQUE ENTRE LES COLLECTIVITÉS DE LOIRE-ATLANTIQUE ET LE GOUVERNORAT DE JÉRUSALEM