Conseil municipal du 2018-09-21

CONVENTION CANOPE

FOURRIÈRE AUTOMOBILE — APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL

RAPPORT D’ACTIVITÉS 2017 DE LA DICSS

RAPPORT D’ACTIVITÉ NANTES MÉTROPOLE 2017

CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RECOUVREMENT COMPROMIS DE RESTES À RECOUVRER

PLAN LOCAL DE L’HABITAT (PLH)

CRÉATION ET RÉVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

DURÉE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — RAPPORT ANNUEL DES ADMINISTRATEURS

PLAISANCE — PROJET D’UNE CONSTRUCTION MIXTE LOGEMENTS ET ÉQUIPEMENTS PUBLICS – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE PARTENAIRES PUBLICS

CONVENTION TRIPARTITE DE DÉLÉGATION DE GESTION DES LOGEMENTS D’URGENCE

DÉROGATION AUX TRAVAUX RÉGLEMENTÉS POUR LES APPRENTIS MINEURS

DÉNOMINATION DE VOIES ZAC DU VALLON DES GARETTES – TRANCHE 3

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE CV N° 55 – 4 AVENUE DE L’ILLE – CÂBLE HAUTE TENSION

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

ADHÉSION AU RRMA (RÉSEAU RÉGIONAL MULTI-ACTEURS)

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

AVIS SUR LE PROJET DÉPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE DE LA LOIRE ATLANTIQUE 2018-2024

RENTRÉE SCOLAIRE 2018-2019

LIEU D’ACCUEIL « ENFANTS – PARENTS »

SCHÉMA DE COOPÉRATION ET DE MUTUALISATION DE LA MÉTROPOLE NANTAISE – AVENANT À LA CONVENTION-CADRE

CONVENTION CONSEIL RÉGIONAL/VILLE D’ORVAULT : PASS CULTURE SPORT, OFFRES « SORTIES COLLECTIVES »

INSCRIPTION AU PDIPR — DEMANDE DE SUBVENTION