12 février 2018

Tarifs des Activités Jeunesse et Conditions D'annulation– Eté 2018

Taux 2018 des Impôts Directs Locaux

Semi — Marathon 2018 – Convention Annuelle D'organisation Ville / Acro et Attribution de la Subvention

Avenant N° 3 à la Convention Pluriannuelle de Coopération, D'objectifs et de Moyens avec les Deux Centres Sociaux

Adoption du Budget Primitif 2018

Règlement de L'appel à Projets Peg

Nouveau Projet Artistique et Culturel du Service Culturel

C'onstitution de S'ervitude au Profit D'enedis – Parcelles S'ections Bd N° 369 et N° 378 – 4 Rue du C'ouchant – C'âble Basse Tension

Aire D'accueil des Gens du Voyage — Cession D'immeubles Non Bâtis à Nantes Métropole – Parcelles Section Bn N°s 35p, 89p, 91p, 93p le Bois-Cesbron

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Mandat au Centre de Gestion pour L'organisation D'une Consultation pour un Contrat Groupe de Prévoyance

Rapport Égalité Femmes / Hommes — Données 2016

Mise à Jour du Tableau des Emplois

Convention « Promeneurs du N'et » entre la C'aisse D'allocations Familiales (C'AF) de Loire Atlantique et la Ville D'orvault

Orvault « Ville Éducatrice » au Sein du Réseau Français des Villes Educatrices

Dénomination de Voie « Hameau de Moncellier »