Conseil municipal du 2019-02-11

AVANCE DE LA SUBVENTION 2019 AU COS

SITUATION FINANCIERE ORVAULT SPORTS FOOTBALL

AVENANT 3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPERATION OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIOCULTURELS

TAUX 2019 DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

SUBVENTIONS 2019 SECTEURS CULTUREL RETRAITES RELATIONS INTERNATIONALES ET SPORT

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019

SEMI MARATHON 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION BILAN FINANCIER 2018 ET BUDGET PREVISIONNEL 2019

TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET CONDITIONS ANNULATION ETE 2019

TOURNOI INTER REGIONAL JEUNES DE HAND BALL 2019 CONVENTION ANNUELLE ORGANISATION VILLE HBO ET SUBVENTION

PASS JEUNES PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE EDITION 2018 2019

PIA JEUNESSES APPEL A MOBILISATION EN DIRECTION DES JEUNES DE L ENVIE A LA REALISATION D UN PROJET SUR L ESPACE PUBLIC

MODIFICATION DE LA PROCEDURE DE VALIDATION DES APPELS A PROJETS DU PEG

CONVENTION ADHESION AU SERVICE MEDECINE PREVENTION CDG44

PIA JEUNESSES CONVENTION AVEC LA VILLE DE NANTES AU TITRE DE DEMARCHE EVALUATION DU PROJET

CLSPD 2019 MODULES DE PREVENTION DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

APPEL A PROJETS PROJET EDUCATIF GLOBAL PEG 2EME SESSION 2018

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU COS DE 2 AGENTS PERMANENTS

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

CIL PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET INFORMATION DU DEMANDEUR

CENTRE DE GESTION DESIGNATION MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL PROPOSE AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PAYS DE LA LOIRE

SCHEMA DE COOPERATION ET DE MUTUALISATION DE LA METROPOLE NANTAISE CONVENTION PARTICULIERE 3 ANIMATION RESEAU DES INSTRUCTEURS DES AUTORISATIONS DE DROITS DES SOLS AVENANT APPROBATION