CM

11 février 2019

Orvault 22 délibérations

22

délibérations

9

Finances & Budget

7

Social & Santé

3

Ressources humaines

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Délibérations (22)

Finances & Budget 9 délibérations
2019

Avance de la Subvention 2019 au Cos

2019

Situation Financiere Orvault Sports Football

2019

Avenant 3 A la Convention Pluriannuelle de Cooperation Objectifs et de Moyens avec les Centres Socioculturels

2019

Taux 2019 des Impots Directs Locaux

2019

Subventions 2019 Secteurs Culturel Retraites Relations Internationales et Sport

2019

Adoption du Budget Primitif 2019

2019

Semi Marathon 2019 Convention Annuelle Organisation Ville Acro et Attribution de la Subvention Bilan Financier 2018 et Budget Previsionnel 2019

2019

Tarifs des Activites Jeunesse et Conditions Annulation Ete 2019

2019

Tournoi Inter Regional Jeunes de Hand Ball 2019 Convention Annuelle Organisation Ville Hbo et Subvention

Social & Santé 7 délibérations
2019

Pass Jeunes Prolongation de la Duree de Validite Edition 2018 2019

2019

Pia Jeunesses Appel A Mobilisation en Direction des Jeunes de l Envie A la Realisation D un Projet sur l Espace Public

2019

Modification de la Procedure de Validation des Appels A Projets du Peg

2019

Convention Adhesion au Service Medecine Prevention Cdg44

2019

Pia Jeunesses Convention avec la Ville de Nantes au Titre de Demarche Evaluation du Projet

2019

Clspd 2019 Modules de Prevention dans les Etablissements Scolaires

2019

Appel A Projets Projet Educatif Global Peg 2eme Session 2018

Ressources humaines 3 délibérations
2019

Convention de Mise à Disposition du C'os de 2 Agents Permanents

2019

Mise A Jour du Tableau des Emplois

2019

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

Cil Plan Partenarial de Gestion de Demande de Logement Social et Information du Demandeur

Autres decisions 1 délibération
2019

Centre de Gestion Designation Membre du Conseil Municipal Propose au Conseil de Discipline de Recours de la Fonction Publique Territoriale des Pays de la Loire

Environnement 1 délibération
2019

Schema de C'ooperation et de Mutualisation de la Metropole N'antaise Convention Particuliere 3 Animation Reseau des Instructeurs des Autorisations de Droits des S'ols Avenant Approbation

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