11 février 2019
22
délibérations
9
Finances & Budget
7
Social & Santé
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Avance de la Subvention 2019 au Cos
Situation Financiere Orvault Sports Football
Avenant 3 A la Convention Pluriannuelle de Cooperation Objectifs et de Moyens avec les Centres Socioculturels
Taux 2019 des Impots Directs Locaux
Subventions 2019 Secteurs Culturel Retraites Relations Internationales et Sport
Adoption du Budget Primitif 2019
Semi Marathon 2019 Convention Annuelle Organisation Ville Acro et Attribution de la Subvention Bilan Financier 2018 et Budget Previsionnel 2019
Tarifs des Activites Jeunesse et Conditions Annulation Ete 2019
Tournoi Inter Regional Jeunes de Hand Ball 2019 Convention Annuelle Organisation Ville Hbo et Subvention
Pass Jeunes Prolongation de la Duree de Validite Edition 2018 2019
Pia Jeunesses Appel A Mobilisation en Direction des Jeunes de l Envie A la Realisation D un Projet sur l Espace Public
Modification de la Procedure de Validation des Appels A Projets du Peg
Convention Adhesion au Service Medecine Prevention Cdg44
Pia Jeunesses Convention avec la Ville de Nantes au Titre de Demarche Evaluation du Projet
Clspd 2019 Modules de Prevention dans les Etablissements Scolaires
Appel A Projets Projet Educatif Global Peg 2eme Session 2018
Convention de Mise à Disposition du C'os de 2 Agents Permanents
Mise A Jour du Tableau des Emplois
Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal
Cil Plan Partenarial de Gestion de Demande de Logement Social et Information du Demandeur
Centre de Gestion Designation Membre du Conseil Municipal Propose au Conseil de Discipline de Recours de la Fonction Publique Territoriale des Pays de la Loire
Schema de C'ooperation et de Mutualisation de la Metropole N'antaise Convention Particuliere 3 Animation Reseau des Instructeurs des Autorisations de Droits des S'ols Avenant Approbation
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