CM

17 décembre 2018

Orvault 28 délibérations

28

délibérations

10

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Sport

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Délibérations (28)

Autres decisions 10 délibérations
2018

Rapport D'orientations Budgétaires 2019

2018

Modalités D'indemnisation des Agents Recenseurs

2018

Engagement de la Ville D'orvault dans la Charte Qualité « Plan Mercredi »

2018

Admissions en Non — Valeur, Créances Éteintes et Remise Gracieuse

2018

Ouverture des Commerces le Dimanche en 2019

2018

Actualisation de la Grille des Quotients Familiaux 2019

2018

Reprise D'une Provision Semi-Budgétaire

2018

Groupement de Commande pour des Prestations de Conseils en Architecture

2018

Déclassement Véhicules et Engins

2018

Rapport Égalité Hommes/femmes

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2018

Acquisition Auprès du Département des Actions de Loire-Atlantique Développement - Spl

2018

Dénomination de Voie — Chemin Piéton ZAC du Vallon des Garettes - Tranche 3

2018

C'onstitution de S'ervitude au Profit D'enedis – – Parcelles Cr N°324, 331, 356 – Rue des Amarantes et des J'onquilles – C'âble Basse Tension et S'upport Aérien

Sport 2 délibérations
2018

Répartition de L'enveloppe D'aide à la Formation des Jeunes Sportifs de Moins de 16 Ans

2018

Convention D'utilisation des Équipements Sportifs entre la Ville, la Région et le Lycée Appert

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2018

Convention de Partenariat avec L'adapei en Faveur de L'accueil, dans les Structures Petite Enfance Municipales Orvaltaises, des Enfants Rencontrant des Troubles du Spectre de L'autisme

2018

Avenant N°3 au Contrat Enfance Jeunesse de la CAF 2015-2018

Finances & Budget 2 délibérations
2018

Décision Modificative N°1 du Budget Primitif 2018

2018

Subventions Complémentaires aux Associations Proposant des Cours de Danse

Vie associative 2 délibérations
2018

Pacte D'amitié et de Soutien Politique entre les Collectivités de Loire-Atlantique et le Gouvernorat de Jérusalem

2018

Convention de Partenariat avec L'association S'oins et S'anté

Environnement 2 délibérations
2018

Politique de Soutien au Haut Niveau Amateur - Orvault Badminton Club

2018

Mise à Jour du Tableau des Emplois

Ressources humaines 2 délibérations
2018

Modalités D'attribution des Aides à la Formation Bafd – 2019 et 2020

2018

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

International 1 délibération
2018

Projet de Réorientation Temporaire de la Coopération Décentralisée au Bénin et Déplacement D'une Délégation Orvaltaise au Bénin

Culture & Patrimoine 1 délibération
2018

Convention Mad (musique à Découvrir)

Social & Santé 1 délibération
2018

Appel à Solidarité de L'association Cités-Unies France au Profit de L'indonésie

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