Conseil municipal du 2018-12-17

RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2019

MODALITÉS D’INDEMNISATION DES AGENTS RECENSEURS

ENGAGEMENT DE LA VILLE D’ORVAULT DANS LA CHARTE QUALITÉ « PLAN MERCREDI »

ADMISSIONS EN NON — VALEUR, CRÉANCES ÉTEINTES ET REMISE GRACIEUSE

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2019

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX 2019

REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGÉTAIRE

GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS EN ARCHITECTURE

DÉCLASSEMENT VÉHICULES ET ENGINS

RAPPORT ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR - ORVAULT BADMINTON CLUB

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – – PARCELLES CR N°324, 331, 356 – RUE DES AMARANTES ET DES JONQUILLES – CÂBLE BASSE TENSION ET SUPPORT AÉRIEN

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE D’AIDE À LA FORMATION DES JEUNES SPORTIFS DE MOINS DE 16 ANS

CONVENTION D’UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ENTRE LA VILLE, LA RÉGION ET LE LYCÉE APPERT

ACQUISITION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES ACTIONS DE LOIRE-ATLANTIQUE DÉVELOPPEMENT - SPL

DÉNOMINATION DE VOIE — CHEMIN PIÉTON ZAC DU VALLON DES GARETTES - TRANCHE 3

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ADAPEI EN FAVEUR DE L’ACCUEIL, DANS LES STRUCTURES PETITE ENFANCE MUNICIPALES ORVALTAISES, DES ENFANTS RENCONTRANT DES TROUBLES DU SPECTRE DE L’AUTISME

AVENANT N°3 AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DE LA CAF 2015-2018

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2018

SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS PROPOSANT DES COURS DE DANSE

APPEL À SOLIDARITÉ DE L’ASSOCIATION CITÉS-UNIES FRANCE AU PROFIT DE L’INDONÉSIE

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION SOINS ET SANTÉ

MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFD – 2019 ET 2020

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

PROJET DE RÉORIENTATION TEMPORAIRE DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AU BÉNIN ET DÉPLACEMENT D’UNE DÉLÉGATION ORVALTAISE AU BÉNIN

CONVENTION MAD (MUSIQUE À DÉCOUVRIR)

PACTE D’AMITIÉ ET DE SOUTIEN POLITIQUE ENTRE LES COLLECTIVITÉS DE LOIRE-ATLANTIQUE ET LE GOUVERNORAT DE JÉRUSALEM